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Compte-rendu du bureau de la CLE du SAGE Drôme du 23 mars 2011

Page mise à jour le 25/10/2023

Résumé

A l'ordre du jour :



  • Validation du compte-rendu du 16 février 2011

  • Relecture et validation de l’article 11 et de la liste des ouvrages prioritaires non validée lors du dernier bureau

  • Règlement : article 12

  • Présentation de l’analyse juridique de l’Agence de l’eau (PAGD et Règlement) ; discussion du calendrier d’envoi de notre document

  • Planning

  • Points divers : travaux au seuil des Pues ; étude géomorphologique ; irrigation amont

Auteur(s)
Commission Locale de l'Eau du SAGE Drôme
Diffuseur
Commission Locale de l'Eau du SAGE Drôme
Type de document
Réunions : compte-rendus et autres documents
Thématiques abordées par le document
Planification/Plans de gestion/Outils de gestion participative
Date de publication
Comité de bassin
SAGE concernés
Fichiers attachés
Langue
Français