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Contrat de rivière Ognon - Dossier définitif

Page mise à jour le 31/10/2023

Résumé

La signature du contrat a eu lieu le 25 septembre 2015 à Boulot. Les documents sont les suivants :



  • Tome 1 : Etat des lieux

  • Tome 2 : Programme d'actions

  • Tome 3 : Document contractuel

  • Tome 4 : Atlas cartographique

  • Tome 5 : Synthèse

Auteur(s)
EPTB Saône & Doubs
Diffuseur
EPTB Saône & Doubs
Type de document
Dossier définitif
Thématiques abordées par le document
Gestion intégrée
Planification/Plans de gestion/Outils de gestion participative
Date de publication
Comité de bassin
Contrat de milieu concernés
Langue
Français