Résumé
La CLE du SAGE Bassin Houiller a adopté, sous réserve de la prise en compte des remarques approuvées par la CLE en séance : le PAGD, le règlement, le rapport environnemental, le rapport de présentation et la note sur les textes régissant l’enquête publique.
Auteur(s)
CLE du SAGE Bassin Houiller
Diffuseur
Gest'eau
Type de document
Délibérations
Thématiques abordées par le document
Législation Réglementation
Planification/Plans de gestion/Outils de gestion participative
Date de publication
Etat du document
Validé par la CLE
Comité de bassin
SAGE concernés
Fichiers attachés
Langue
Français