Synthèse et principales conclusions des parties 1 à 5
Le Contrat de Rivière Ondaine et affluents, signé le 20 juin 2003 pour une durée de 7 années, définit les actions à mener sur le bassin versant de l’Ondaine pour répondre aux principaux enjeux identifiés sur le bassin versant :
- Maîtrise des pollutions domestiques, agricoles et industrielles (Volet A),
- Maîtrise des inondations et restauration physique, écologique et paysagère des cours d’eau (volet B),
- Développement d’une gestion collective et pérenne des cours d’eau (Volet C).
SEPIA Conseils a été mandaté par Saint Etienne Métropole, structure porteuse du contrat de rivière Ondaine, pour mener l’étude bilan et perspectives du contrat de rivière Ondaine, qui doit s’achever fin 2010. Les objectifs de cette étude sont doubles :
- D’une part identifier les points forts et les points faibles du contrat, en termes de conception, de mise en oeuvre et de résultats,
- D’autre part proposer des éléments d’aide à la décision à la Saint-Etienne Métropole et à ses partenaires pour préciser les enjeux sur le territoire, les outils et les modalités de planification et de contractualisation appropriés pour l’avenir.
Cette étude bilan et perspectives s’organise selon 6 parties :
- Les parties 1 à 4 regroupent les étapes d’évaluation et d’état des lieux du territoire :
- Partie 1 : Bilan technique et financier,
- Partie 2 : Bilan du fonctionnement de la procédure,
- Partie 3 : Etat des lieux initial et final du contrat de rivière Ondaine,
- Partie 4 : Evaluation du contrat de rivière Ondaine.
- Les parties 5 et 6 concernant plus spécifiquement l’élaboration de recommandations et du dossier de candidature pour poursuivre la dynamique de gestion collective de la ressource en eau sur le bassin versant de l’Ondaine et l’étendre au bassin versant du Lizeron.
Le présent document présente la synthèse de ces différentes parties.