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Etude de gouvernance préalable à la mise en œuvre du SAGE Bièvre et à la mise en place de la compétence GEMAPI

Page mise à jour le 28/03/2017

Résumé

La fin d’élaboration du SAGE coïncide avec l’entrée en vigueur de deux textes de loi réformant en profondeur l’organisation territoriale. Pour éclairer la question « qui va faire quoi et comment sur la Bièvre dès 2016 ? », le SMBVB a mandaté une étude auprès du groupement Espelia-Cabinet Seban. La réunion de lancement s’est tenue le jeudi 8 octobre 2015 et a permis de présenter la méthodologie de travail et de répondre aux premières questions. 3 phases à cette étude :



  1. Diagnostic de l’organisation et du fonctionnement des maîtrises d’ouvrage en place

  2. Propositions de scénarii pour la mise en œuvre du SAGE intégrant l’exercice de la GEMAPI

  3. Mise en place du scénario retenu.

Auteur(s)
Syndicat Mixte du Bassin Versant de la Bièvre
Diffuseur
Syndicat Mixte du Bassin Versant de la Bièvre
Type de document
Etudes
Thématiques abordées par le document
Planification/Plans de gestion/Outils de gestion participative
Thèmes Gest'eau
Structures et compétences
Mise en oeuvre et suivi
Date de publication
Comité de bassin
SAGE concernés
Langue
Français