Fiches de lecture du SDAGE Loire Bretagne 2010-2015

Résumé :

Afin d'aider les services de l'Etat, notamment les services de police de l'eau, à s'approprier le SDAGE Loire-Bretagne, le secrétariat technique du bassin * Loire-Bretagne a rédigé des fiches de cadrage sur différentes thématiques pouvant poser des difficultés :

  • Fiche 1 : Fertilisation équilibrée en phosphore dans le SDAGE Loire-Bretagne-Dispositions 3B-1 et 3B-2
  • Fiche 2 : Application de la disposition 8B-2 du SDAGE Loire-Bretagne sur les zones humides *
  • Fiche 3 :  Grille d'analyse de la compatibilité des SAGE avec le SDAGE
  • Fiche 4 : Utilisation des objectifs de débit du SDAGE : questions/réponses
  • Fiche 5 : Gestion quantitative de la ressource en eau dans le SDAGE Loire-Bretagne et organisme unique
  • Fiche 6 :  Application dans les SAGE des dispositions 1 B-1 1-B2 et de l'orientation fondamentale 9B concernant le Taux d'Etagement des cours d'eau
  • Fiche 7 : Disposition 1C-2 / Secteurs où il n'est pas possible de créer de nouveaux plans d'eau
  • Fiche 8 : Table de correspondance entre la nomenclature « police de l'eau » et les dispositions du SDAGE

Ces fiches ont pour vocation d'expliciter le sens général des dispositions inscrites dans le SDAGE, de replacer ces dispositions dans le contexte réglementaire général et de servir de guide pour leur mise en application. Ces fiches ne se substituent pas au contenu du SDAGE et elles n'ont pas de valeur juridique propre.

Auteur(s):
Secrétariat technique du bassin * Loire-Bretagne
Thématiques abordées par le document
:
Planification/Plans de gestion/Outils de gestion participative.
Type de document
:
Guide méthodologique.
Couverture géographique
Comité de bassin:
Loire-Bretagne
Dates
Date de publication:
24/02/2012
Diffuseur:
DREAL Centre
Langue:
Français
Page mise à jour le 21/12/2016
▲ Haut de page