Gemapi - Guide relatif à la constitution de syndicats mixtes de bassins versants à destination des collectivités territoriales du bassin Rhin-Meuse

Résumé :

Guide « Gemapi », relatif à la constitution de syndicats mixtes de bassins * versants, élaboré dans le cadre des travaux de la mission d'appui technique de bassin * Rhin-Meuse par le groupe thématique "Définition des contours et des modalités d'exercice des compétences Gemapi et hors Gemapi du grand cycle de l'eau".

Il décline les orientations nationales en matière de structuration en EPTB et en EPAGE en proposant leurs traductions dans le contexte du bassin Rhin-Meuse. Il se base sur les retours d'expérience des structures qui se sont engagées dans des démarches de réflexion ou d'anticipation de la mise en oeuvre de la Gemapi.

Auteur(s):
Comité de bassin * Rhin-Meuse
Thématiques abordées par le document
:
Planification/Plans de gestion/Outils de gestion participative.
Thèmes
:
Crues et inondations, Structures et compétences.
Type de document
:
Guide méthodologique.
Couverture géographique
Comité de bassin:
Rhin-Meuse
Dates
Date de publication:
01/01/2017
Diffuseur:
Comité de bassin * Rhin-Meuse
Langue:
Français
Fichier attaché : picto document guide_gemapi_rhin_meuse_.pdf (783.15 Ko).
Page mise à jour le 23/02/2017
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