Résumé
Projet de SAGE de la Nappe du Breuchin : version validée par la CLE du 16/02/2017 soumise à consultation avec :
- Plan d'Aménagement et de Gestion Durable (PAGD)
- Règlement
- Atlas cartographique
- Evaluation environnementale
Auteur(s)
EPTB Saône et Doubs
Diffuseur
EPTB Saône et Doubs
Type de document
Consultation
Thématiques abordées par le document
Planification/Plans de gestion/Outils de gestion participative
Thèmes Gest'eau
Consultation, enquête publique et approbation
Date de publication
Etat du document
Validé par la CLE
Comité de bassin
SAGE concernés
Contrat de milieu concernés
Fichiers attachés
Ressources en ligne
Langue
Français