Projet de SAGE de la Tille - Documents provisoires

Résumé :

Documents de travail non validés par la Commission Locale de l'Eau * :

  • Partie 1 du PAGD : Contexte de l'élaboration du SAGE et synthèse de l'état des lieux
  • Partie 2 du PAGD : Exposé des principaux enjeux, objectifs et orientations stratégiques du SAGE - dispositions du PAGD
  • Règlement
  • Rapport d'évaluation environnemental
  • Document de présentation et de synthèse (15p)
  • Plaquette de présentation (4p)
Auteur(s):
EPTB Saône et Doubs,
Commission Locale de l'Eau du SAGE Tille.
Thématiques abordées par le document
:
Dynamique et gestion des milieux aquatiques, Planification/Plans de gestion/Outils de gestion participative, Dynamique physique et gestion quantitative de la ressource, Pollutions et risques chimiques, Technologies, Socio-économie, usages et gouvernance.
Thèmes
:
Elaboration et mise en oeuvre des SAGE.
Type de document
:
Documents constitutifs du SAGE.
Couverture géographique
Comité de bassin:
Rhône-Méditerranée
SAGE concerné:
Tille
Dates
Date de publication:
02/03/2017
Diffuseur:
EPTB Saône et Doubs
Langue:
Français
Etat du document:
Provisoire
Fichier attaché : picto document pagd_partie1.pdf (8.73 Mo), picto document pagd_partie2_vf.pdf (5.85 Mo), picto document reglement_du_sage_regles.pdf (1.36 Mo), picto document carto_fuseau_mobilite.pdf (9.19 Mo), picto document carto_zhe.pdf (8.06 Mo), picto document synthese_du_sage_de_la_tille.pdf (1.91 Mo), picto document plaquette_4p._vf.pdf (1.31 Mo), picto document rapport_dee.pdf (9.15 Mo).
Page mise à jour le 13/09/2018
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