Projet de SAGE Doller - PAGD et Règlement

Résumé :

Projet de SAGE de la Doller - Plan d'Aménagement et de Gestion Durable (PAGD) et Règlement du SAGE Doller. Documents validés par la Commission Locale de l'Eau * le 14 mars 2017, soumis à la consultation des collectivités et des assemblées.

Auteur(s):
Conseil départemental Haut-Rhin
Thématiques abordées par le document
:
Planification/Plans de gestion/Outils de gestion participative.
Thèmes
:
PAGD, Règlement.
Type de document
:
Plan d'aménagement et de gestion durable (PAGD), Règlement.
Couverture géographique
Comité de bassin:
Rhin-Meuse
SAGE concerné:
Doller
Dates
Date de publication:
14/03/2017
Diffuseur:
Conseil départemental Haut-Rhin
Langue:
Français
Page mise à jour le 21/04/2017
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