Réunion de la Commission Locale de l'Eau du SAGE Tille du 10 décembre 2014 | Gest'eau
 

Réunion de la Commission Locale de l'Eau du SAGE Tille du 10 décembre 2014

Résumé :

La commission locale de l'eau * du bassin * de la Tille s'est réunie le 10 décembre 2014 en mairie de Saint Julien à 14 h 30.

Etaient à l'ordre du jour de cette commission locale de l'eau * :

  • Approbation du bilan d'activité 2013/2014 de la CLE ;
  • Élection pour la présidence de la CLE ;
  • Délibération sur le projet de stratégie du SAGE ;
  • Délibération sur le projet de plan de gestion * quantitative de la ressource en eau (PGRE) ;
  • Information sur le volet relatif à la Gestion des Milieux Aquatiques et la Prévention des Inondations (GEMAPI) de la loi MAPAM du 28 janvier 2014.

Lors de cette séance plénière,

  • Didier REDOUTET a été élu président de la CLE,
  • Michel LENOIR a été reconduit à la présidence de la commission "ressources en eau",
  • Jean-Claude GERMON a été élu président de la commission "cadre de vie - aménagemennt du territoire".

La stratégie du SAGE et le Plan de Gestion * quantitative des Ressources en Eau (PGRE) du bassin versant * de la Tille ont été adoptés par la CLE.

En pièces jointes:

  • La compte rendu de la séance du 10 décembre 2014
  • le diaporama présenté en séance
  • le bilan d'activité 2013/2014 de la CLE
Auteur(s):
EPTB Saône & Doubs
Thématiques abordées par le document
:
Dynamique et gestion des milieux aquatiques, Planification/Plans de gestion/Outils de gestion participative, Dynamique physique et gestion quantitative de la ressource, Pollutions et risques chimiques, Socio-économie, usages et gouvernance.
Type de document
:
Réunions : compte-rendus et autres documents.
Couverture géographique
Comité de bassin:
Rhône-Méditerranée
SAGE concerné:
Tille
Dates
Date de publication:
10/12/2014
Diffuseur:
EPTB Saône & Doubs
Langue:
Français
Page mise à jour le 21/12/2016
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