Résumé
Grandes orientations prises pour la révision du document - Enjeux majeurs - Axes de travail - Principes d'action
Ce document a été validé par la CLE en septembre 2010, et a fait l'objet d'une délibération favorable du comité d'agrément du bassin Rhône-Méditerranée le 19/11/2010. Il constitue le socle de la rédaction du PAGD et du règlement.
Ce document a été validé par la CLE en septembre 2010, et a fait l'objet d'une délibération favorable du comité d'agrément du bassin Rhône-Méditerranée le 19/11/2010. Il constitue le socle de la rédaction du PAGD et du règlement.
Auteur(s)
SAGE Haut Doubs, Haute-Loue
Type de document
Autres
Thématiques abordées par le document
Planification/Plans de gestion/Outils de gestion participative
Date de publication
Comité de bassin
SAGE concernés
Fichiers attachés
Droits d'utilisation
Domaine public
Langue
Français