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SAGE Armançon - Synthèse des avis dans le cadre de la consultation administrative des collectivités et des chambres consulaires

Page mise à jour le 21/12/2016

Résumé

M. le Président de la CLE a adressé un courrier le 09 août 2010 sollicitant l’avis des administrations et assemblées suivantes :
- Les Comités de Bassins Seine Normandie et Loire Bretagne ;
- Le Préfet de l’Yonne ;
- Les conseils régionaux de Bourgogne et Champagne Ardenne et les conseils généraux de l’Aube, de Côte d’Or et de l’Yonne ;
- Les trois chambres d’agriculture, les trois chambres de commerce et d’industrie et les trois chambres des métiers et de l’artisanat ;
- Les 267 communes inscrites au territoire du SAGE ;
- Les communautés de communes et les syndicats de pays représentés sur le territoire du SAGE ;
- Les trois syndicats à compétence « rivières » et les syndicats à compétences « eau potable » / « assainissement ».


Cinq présentations devant les assemblées ont été organisées à la demande : Comité Syndical du Syndicat Intercommunal du Tonnerrois, l’Assemblée Générale de la Communauté de Communes du Canton de Vitteaux, Comité Syndical du Syndicat des Eaux de Savoisy, Conseil Communautaire de la Communauté de Communes du Pays d’Alésia et de la Seine, Comité Syndical du SIRTAVA.


Le présent document a pour objectif de présenter et synthétiser ces avis. Lui est annexé le recueil des éléments reçus dans le cadre de cette consultation.

Auteur(s)
Commission Locale de l'Eau du SAGE Armançon
Diffuseur
Commission Locale de l'Eau du SAGE de l'Armançon
Type de document
Consultation
Thématiques abordées par le document
Planification/Plans de gestion/Outils de gestion participative
Date de publication
Comité de bassin
SAGE concernés
Langue
Français