Résumé
Le dossier d'enquête publique du SAGE se compose :
- Note de présentation de l'enquête publique - 28 septembre 2017
- Rapport de synthèse de la consultation administrative - 28 septembre 2017
- Annexe du rapport de synthèse de la consultation administrative - 28 septembre 2017
- Rapport de présentation du SAGE et bilan de la concertation - 28 septembre 2017
- Projet SAGE validé par la CLE - 28 septembre 2017
- Rapport évalutation environnementale validé par la CLE - 28 septembre 2017
Auteur(s)
SMETA
Diffuseur
SMETA
Type de document
Enquête publique
Thématiques abordées par le document
Planification/Plans de gestion/Outils de gestion participative
Thèmes Gest'eau
Consultation, enquête publique et approbation
Date de publication
Etat du document
Validé par la CLE
Comité de bassin
SAGE concernés
Fichiers attachés
Langue
Français