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SAGE Risle - Propositions de modification du PAGD et du Règlement

Page mise à jour le 02/02/2024

Résumé

Propositions de modification du projet de SAGE à l'issue de la consultation des personnes publiques :


Ce document présente les propositions de modification du projet de SAGE formulées par la CLE le 22 janvier 2016. Ces propositions sont faites de manière à apporter une réponse aux réserves et remarques formulées dans le cadre de la consultation des personnes publiques préalablement à l'enquête publique. Elles sont transmises au public dans le dossier d'enquête publique dans un souci de transparence.

Auteur(s)
Cellule d'animation du SAGE Risle et Charentonne
Diffuseur
Cellule d'animation du SAGE Risle et Charentonne
Type de document
Enquête publique
Thématiques abordées par le document
Planification/Plans de gestion/Outils de gestion participative
Date de publication
Comité de bassin
SAGE concernés
Langue
Français