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Document02 novembre 2011,La mission de "Réalisation d'un guide juridique pour la rédaction des SAGE" vise à fournir aux CLE destinataires du document, un appui juridique… -
Document06 décembre 2011,Prestation d'appui juridique pour les SAGE des bassins Rhône Méditerranée et Corse – Mission 1 : Elaboration d’une note de synthèse sur l’analyse… -
Document07 août 2012Inscrit dans les lois « Grenelle », le rétablissement de la continuité écologique des cours d’eau figure parmi les premières orientations du schéma… -
Document12 septembre 2012, ,Le présent guide poursuit plusieurs objectifs :- Sensibiliser les différents acteurs de l’aménagement du territoire aux enjeux de la biodiversité et… -
Document28 septembre 2012La problématique est traitée en quatre étapes :- l’encadrement réglementaire relatif au contenu du SAGE- le Plan d’Aménagement et de Gestion Durable… -
Document31 mai 2013, ,Ce document est un guide d’application permettant une aide à la mise en application de la méthode pour évaluer l’état de conservation de l’habitat "… -
Document29 août 2013, ,Le territoire régional Languedoc-Roussillon est couvert à environ 70% par des SAGE. Il dispose ainsi d’une large couverture des bassins versants par… -
Document27 septembre 2013Ce document est un guide méthodologique qui a pour objectif de préciser les modalités d'intégration de l'enjeu Trame Verte et Bleue dans les… -
Document27 septembre 2013Ce document reprend les enjeux de la Trame Verte et Bleue en Lorraine, rappelle les multiples fonctions de ce dispositif, fournit quelques éléments… -
Document12 novembre 2013L'Agence de l'eau Loire-Bretagne propose une note concernant l’élaboration du rapport annuel d’activité des Commissions locales de l’eau et des…