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Document30 mars 2016A l'ordre du jour :DOB (Débat d’Orientation Budgétaire)Souscription au contrat groupe lié aux risques statutairesDélégation de gestion au centre de… -
Document30 mars 2016A l'ordre du jour :1) Budget primitif 20142) Marché financement / ligne TGV3) Nouveaux plans de financement4) Précisions contrat prêt Banque Postale5… -
Document30 mars 2016A l'ordre du jour :1) Compte administratif 20132) Affectation résultats 20133) Compte de gestion 20134) Budget Supplémentaire 20145) Tableau des… -
Document30 mars 2016A l'ordre du jour :1) Election des membres du Comité syndical2) Election du Président et Vice-président3) Election des membres du bureau4) Election… -
Document30 mars 2016A l'ordre du jour :Informations1) Compétences GEMAPI (Gestion des Milieux Aquatiques et Prévention des Inondations)2) Propriétaires ouvrages :… -
Document30 mars 2016A l'ordre du jour :Rapports1) Convention emprunt pour le compte du CG 30 (en cours de rédaction)2) DOB3) Décisions modificatives4) Nouveaux plans de… -
Document30 mars 2016A l'ordre du jour :Rapports1) Modification des statuts / Convention réalisation emprunt2) Budget primitif 20153) Contrat assurance risques… -
Document30 mars 2016A l'ordre du jour :1) Election du Président et du Vice-président2) Election des membres du bureau3) Demande d’adhésion CCGPSL4) Loi GEMAPI (… -
Document30 mars 2016A l'ordre du jour :PrésentationRésultats étude faisabilité bassins de rétention par le bureau d’étude BRLiRapports1) BS2) Plans de financement3)…