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Document25 avril 2016Après plus de 3 ans de travail, le 2nd Contrat de rivière Gave de Pau amont a été achevé et validé par les partenaires techniques et financiers fin… -
Document28 juin 2017Arrêté préfectoral du 16 janvier 2017 modifiant la composition du Comité de Bassin du Contrat Fier et Lac d'Annecy -
Document28 juin 2017Délibération du 22 mars 2017 du Comité de Bassin Fier & Lac relative à l’adoption du dossier définitif du Contrat de Bassin -
Document28 juin 2017Délibération du 02 décembre 2016 du Comité d'Agrément Rhône-Méditerranée relative à la validation de l’avant-projet de Contrat de Bassin Fier &… -
Document30 août 2017,Arrêté du 05 octobre 2006 fixant la composition du comité de rivière du contrat de la Lanterne -
Document18 décembre 2017Réglement intérieur du Comité de bassin (approuvé le 11/12/2017). -
Document08 janvier 2019,Arrêté du 26 décembre 2018 portant modification de la composition du comité rivière du contrat Aveyron amont
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Document11 janvier 2016Phase 1 : Etat des lieux initial et actuel du bassin versantPhase 2 : Bilan technique et financierPhase 3 : Fonctionnement du Contrat de Rivière -
Document28 janvier 2016L'étude bilan du contrat de rivière analyse les actions réalisées, leurs impacts et leurs coûts au regard des effets obtenus sur les milieux.
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Document07 janvier 2019Le rapport annuel d'activité 2018 propose au sommaire :temps forts 2018présentation du bassin du Fier et du lac d'Annecybilan 2018perspectives 2019