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Document15 mars 2017Guide de lecture de la nomenclature des études d’impact (R.122-2) relatif à l'évaluation environnementale :IntroductionInstallations spécifiques :… -
Document20 juin 2018,Les SAGE visent en particulier à mettre en œuvre des plans d’actions de reconquête du bon état des eaux et donc de la biodiversité des milieux… -
Document20 avril 2011Le but de ce document édité par l'Agence de l'eau Adour-Garonne est d'aider les maîtres d'ouvrages et leurs techniciens à réviser leur programme… -
Document30 mai 2012L’introduction d’un règlement dans les SAGE constitue une des principales évolutions de la loi sur l’eau et les milieux aquatiques.En vue d’… -
Document08 juillet 2013Ce guide a été développé en 2013 par le bureau d’études ACTeon dans le cadre d’une initiative des économistes des agences de l’eau. Il complète le… -
Document02 octobre 2013L'élaboration du SAGE Ill-Nappe-Rhin a été motivée par la nécessité de disposer d'un plan de gestion unique pour la nappe phréatique rhénane et les… -
Document12 novembre 2013Le secrétariat technique du bassin Loire-Bretagne propose un document sur la rédaction des SAGE, sur ce qu'il est possible de faire et sur ce qu'il… -
Document13 novembre 2013La DREAL Auvergne, dans le cadre de ses missions d’accompagnement des SAGE, a recensé les textes de 20 SAGE français, par thématiques, et a formulé… -
Document27 août 2014L’Agence de l’Eau Adour-Garonne a diffusé en juillet 2014 un guide des outils de gestion territoriale de l’eau concernant son bassin. Ce document d’… -
Document06 octobre 2014Ce guide d'aide à la rédaction permet d’élaborer des règlements de SAGE répondant à la fois : aux enjeux de gestion équilibrée et durable de la…