Résultats de la recherche ""
(220)-
Document30 mars 2016L'enquête publique du SAGE de la Bièvre se déroulera du 22 février au 31 mars 2016.Le dossier d'enquête publique du SAGE Bièvre est composé de 9… -
Document31 mars 2016SAGE Etangs littoraux Born et Buch - Enquête publique se composant des documents suivants :Note sur les textes régissant l'enquête publiquePlan d'… -
Document31 mars 2016Rapport du commissaire enquêteur relatif à l'enquête publique préalable à la déclaration d'intérêt général et à l'autorisation au titre du volet eau… -
Document07 avril 2016Ci-après les documents adoptés à l'unanimité par la CLE lors de la réunion du 18 septembre 2015 et soumis à la consultation administrative : PAGD et… -
Document11 avril 2016,SAGE Haute-Somme - Synthèse des avis issus de la consultation administrative sur le projet de SAGE - Novembre 2015 à Mars 2016 (4 mois). -
Document15 avril 2016Diaporama de la consultation du SAGE Douve Taute. -
Document21 juillet 2016Rapport d'enquête publique concernant le SAGE Etangs littoraux Born et Buch. -
Document22 juillet 2016Recueil des avis issus de la consultation sur le SAGE Etangs littoraux Born et Buch -
Document29 septembre 2016Recueil des avis et modalités de prise en compte des avis de la consultation des institutions lancée sur 4 mois par courrier en date du 9 novembre… -
Document25 octobre 2016La consultation des collectivités et des assemblées sur le SAGE s'est terminée courant août. Près d'une dizaine de présentations ont été effectuées…