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Document02 octobre 2015Conformément au Code de l’Environnement, ce schéma a fait l’objet d’une évaluation environnementale, dont le but a consisté en l’analyse des effets… -
Document12 novembre 2015L’enquête publique s’est achevée le 31 octobre 2014, et le commissaire enquêteur a remis son rapport et ses conclusions. -
Document12 janvier 2016Enquête publique relative au projet de SAGE sur 35 communes de l'Oise et 4 communes de l’Aisne présenté par le syndicat d'aménagement et de gestion…
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Document28 janvier 2016Rapport et annexes de l'évaluation environnementale du SAGE Risle soumis à enquête publique du 8 février 2016 au 9 mars 2016.
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Document25 mars 2016La consultation des documents du SAGE de l'Yser a été dématérialisée dans le cadre de l'enquête publique ouverte du 25 avril au 27 mai 2016. Vous… -
Document10 septembre 2012Les documents du SAGE sont une pièce constitutive du dossier du S.A.G.E. soumis à enquête publique en application de l’article R.212-40 du Code de l’…