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Document23 mars 2016L'objet de cette réunion est la détermination des volumes prélevables du bassin de la Vienne aval et de leur répartition entre les catégories d'… -
Document16 novembre 2016Les orientations stratégiques du SAGE de la Tille, adoptées par la CLE le 10 décembre 2014, ont été soumises à l'avis du comité d'agrément du bassin… -
Document15 juin 2017,Un premier arrêté préfectoral de périmètre avait été signé en 2008 par le préfet de l'hérault. le périmètre du SAGE incluant une commune de l'Aude,… -
Document21 août 2018,Arrêté du 17 août 2018 portant approbation du SAGE de la nappe Astienne -
Document28 décembre 2018Arrêté préfectoral du 20/12/2018 renouvelant la composition de la commission locale de l'eau (CLE) du schéma d'aménagement et de gestion des eaux (… -
Document22 février 2012Le compte-rendu de la réunion du bureau de la CLE organisée à ce sujet est disponible dans la rubrique "Réunions : compte-rendus et autres documents". -
Document21 janvier 2014La CLE a présenté au comité d'agrément du bassin RMC, le 18 décembre 2013, ses orientations stratégiques pour mettre en place, dans le cadre du SAGE… -
Document05 avril 2014Vu les articles L.211-1 et suivants du Code de l’environnement,Vu l’article L.212-5 du Code de l’environnement,Vu le SDAGE Rhône Méditerranée 2010-… -
Document05 avril 2014Vu les articles L.211-1 et suivants du Code de l’environnement,Vu l’article L.212-5 du Code de l’environnement,Vu les articles R. 212-41 et R. 212-47… -
Document19 décembre 2014Vu les articles L.211-1 et suivants du Code de l’environnement,Vu l’article L.212-5 du Code de l’environnement,Vu le SDAGE Rhône Méditerranée 2010-…