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Document16 novembre 2016Les orientations stratégiques du SAGE de la Tille, adoptées par la CLE le 10 décembre 2014, ont été soumises à l'avis du comité d'agrément du bassin… -
Document05 avril 2014Vu les articles L.211-1 et suivants du Code de l’environnement,Vu l’article L.212-5 du Code de l’environnement,Vu le SDAGE Rhône Méditerranée 2010-… -
Document19 décembre 2014Vu les articles L.211-1 et suivants du Code de l’environnement,Vu l’article L.212-5 du Code de l’environnement,Vu le SDAGE Rhône Méditerranée 2010-… -
Document12 novembre 2015L’enquête publique s’est achevée le 31 octobre 2014, et le commissaire enquêteur a remis son rapport et ses conclusions. -
Document12 janvier 2016Enquête publique relative au projet de SAGE sur 35 communes de l'Oise et 4 communes de l’Aisne présenté par le syndicat d'aménagement et de gestion… -
Document23 février 2016Résultats de trois enquêtes portant sur 10 348 parcelles appartenant à 5 140 propriétaires, réalisées par EPIDOR en 2013 - 2014 dans le cadre du… -
Document25 mars 2016La consultation des documents du SAGE de l'Yser a été dématérialisée dans le cadre de l'enquête publique ouverte du 25 avril au 27 mai 2016. Vous…