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Document23 mars 2016L'objet de cette réunion est la détermination des volumes prélevables du bassin de la Vienne aval et de leur répartition entre les catégories d'… -
Document16 novembre 2016Les orientations stratégiques du SAGE de la Tille, adoptées par la CLE le 10 décembre 2014, ont été soumises à l'avis du comité d'agrément du bassin… -
Document15 juin 2017,Un premier arrêté préfectoral de périmètre avait été signé en 2008 par le préfet de l'hérault. le périmètre du SAGE incluant une commune de l'Aude,… -
Document21 août 2018,Arrêté du 17 août 2018 portant approbation du SAGE de la nappe Astienne -
Document28 décembre 2018Arrêté préfectoral du 20/12/2018 renouvelant la composition de la commission locale de l'eau (CLE) du schéma d'aménagement et de gestion des eaux (… -
Document28 juin 2017,Cette note sur les enjeux du SAGE Nappes profondes de Gironde a été réalisée par le Syndicat Mixte d'Études pour la Gestion de la Ressource en Eau du… -
Document16 février 2011Le guide "Identification des zones humides et prise en compte dans les documents d'urbanisme", adopté par la CLE le 17 juin 2016, a pour but d'… -
Document14 février 2017Votre propriété borde la Mauldre ou l'un de ses affluents ?Vous vous demandez quelles sont vos obligations ? Vos droits ?Vous voudriez aménager et… -
Document31 mai 2009Dans le cadre de la mise en œuvre de l’objectif 4 du SAGE de la Mauldre, la CLE a pris une délibération relative à la limitation du ruissellement à… -
Document23 mars 2018Ce guide est issu du groupe de travail constitué des services de l’Etat (DDT, DRIEE et Agence de l’eau), de certaines collectivités du bassin versant…