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Document30 mars 2016L'enquête publique du SAGE de la Bièvre se déroulera du 22 février au 31 mars 2016.Le dossier d'enquête publique du SAGE Bièvre est composé de 9…
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Document31 mars 2016SAGE Etangs littoraux Born et Buch - Enquête publique se composant des documents suivants :Note sur les textes régissant l'enquête publiquePlan d'…
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Document31 mars 2016Rapport du commissaire enquêteur relatif à l'enquête publique préalable à la déclaration d'intérêt général et à l'autorisation au titre du volet eau…
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Document11 avril 2016,SAGE Haute-Somme - Synthèse des avis issus de la consultation administrative sur le projet de SAGE - Novembre 2015 à Mars 2016 (4 mois).
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Document26 avril 2016,Le rapport qui suit présente les méthodologies utilisées lors de l’ensemble des phases de l’étude d’inventaire des zones humides sur le périmètre du…
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Document21 juillet 2016Rapport d'enquête publique concernant le SAGE Etangs littoraux Born et Buch.
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Document12 décembre 2016Documents relatifs à l'enquête publique du 19 décembre 2016 au 19 janvier 2017 sur le projet de révision du SAGE de la Basse Vallée de l’Aude.
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Document24 avril 2017Le guide du riverain pour l’entretien des rivières est disponible pour tous les riverains de l’Automne ou de ses affluents. Il est possible d'y…
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Document21 juin 2017Ce guide a pour objectif de sensibiliser les riverains à la protection des rivières et à la préservation de leur biodiversité aquatique.
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Document23 juin 2017Ce document vise à rassembler les prescriptions du SAGE de la nappe de Beauce et des milieux aquatiques associés qui doivent être prises en compte…