Résultats de la recherche ""
(9519)-
Document11 juin 2019, ,PAGD du SAGE Léon-Trégor adopté par la CLE le 27 février 2019 : Le contexte d'élaboration du SAGE Léon-Trégor La synthèse de l'état des lieux… -
Document11 juin 2019, ,Règlement du SAGE Léon-Trégor adopté par la CLE le 27 février 2019. Règles nécessaires à l'atteinte des objectifs du SAGE : Objectif spécifique n°2… -
Document15 janvier 20211. Qu’est-ce que le SAGE ? 2. Renouvellement de la présidence et complément au bureau 3. Règles de fonctionnement du SAGE Scarpe aval 4. Révision… -
Document15 janvier 20211. Renouvellement de la présidence et complément au bureau 2. Consultation administrative (pour avis et propositions de modification à la CLE) 3.… -
Document18 janvier 2021Arrêté préfectoral du 18 décembre 2020 portant modification de la composition de la CLE du SAGE Thouet -
Document19 janvier 2021Arrêté préfectoral n°21EB038 du 18 janvier 2021 modifiant l'arrêté n°18EB1403 du 6 novembre 2018 portant renouvellement de la composition de la CLE… -
Document19 janvier 2021Arrêté préfectoral du 19 janvier 2021 portant ouverture d'enquête publique en vue de l'approbation du SAGE Scarpe aval révisé -
Document19 janvier 2021Avis d'ouverture de l'enquête publique relatif au projet d’approbation du SAGE Scarpe aval révisé. Cette enquête publique se déroulera du lundi 15… -
Document19 janvier 2021Note sur les textes régissant l'enquête publique du SAGE Scarpe aval révisé -
Document19 janvier 2021Compte rendu et présentation du comité de bassin annuel "Contrat de rivière Giffre et Risse" du 19/12/2017