Commission locale de l'eau

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Sujet normal Office de tourisme en CLE ByMarie BAREILLE9 années 3 mois ago	4	ByAnonyme (non vérifié)9 années 3 mois ago
Sujet normal Composition CLE ByAnonyme (non vérifié)6 années 8 mois ago	4	ByAdrien LAUNAY6 années 7 mois ago
Sujet normal Quel est le pouvoir d'une décision de la commission locale de l'eau ? ByKatell Petit12 années 2 mois ago	5	ByAnonyme (non vérifié)12 années 2 mois ago
Sujet normal Syndicat de production d'eau ByAnonyme10 années 6 mois ago	5	ByAdrien LAUNAY10 années 1 mois ago
Sujet normal Avis de la CLE sur les documents d'urbanisme en présence d'un SCoT ByGuillaume CAFFIER10 années 9 mois ago	6	ByGuillaume CAFFIER10 années 9 mois ago
Sujet normal Elections nouveaux président et vice-présidents pour la CLE ByAnonyme (non vérifié)3 années 3 mois ago	6	ByAnonyme (non vérifié)3 années 3 mois ago
Sujet normal CLE/ nomination par association des maires ByAnonyme (non vérifié)4 années 8 mois ago	9	ByCharlotte REDON2 années 1 mois ago
Sujet normal Désignation des représentants du collèges des usagers/associations ByAnonyme (non vérifié)3 années 8 mois ago	11	ByAnonyme (non vérifié)3 années 6 mois ago
Sujet normal Règles de Quorum et de vote ByOlivier CATRIN10 années 5 mois ago	12	ByAnonyme (non vérifié)4 années 6 mois ago