Bonjour,

La composition de la CLE étant arrêtée par arrêté préfectoral, c'est le Préfet (ou l'un de ses représentants) qui installe la CLE. C'est en tout cas ce que j'ai pu voir sur les différentes CLE que j'ai animées.

Bonne journée,

Mathilde GASTON

SAGE Vilaine (07 64 36 82 40)

Bonjour,

Le processus d'élection du président et des vice-présidents est normalement décrit dans les règles de fonctionnement de la CLE. Ces règles sont spécifiques à chaque CLE, aussi il convent de vous référer aux règles adoptées par votre CLE. Pour la CLE du SAGE Allan qui est en cours de renouvellement complet, c'est le préfet responsable de l'élaboration du SAGE qui présidera la séance jusqu'à l'élection du nouveau président.

Cordialement,

Hélène Lambert

Coordinatrice du SAGE Allan

Bonjour,

Je n'ai pas encore vécu d'élection du Président de CLE en tant qu'animatrice SAGE, mais quand je regarde les CR des séances concernées, ce sont ici aussi les services de l'Etat qui ont présidé la séance jusqu'à l'élection. 

Bon courage!

Cécile

(animatrice SAGE Yèvre-Auron)

Bonjour,

En effet, c'est le préfet ou sous-préfet qui préside les installations de CLE ou les renouvellements de CLE.

Cordialement

Bonjour,

Attention, votre CLE n'est pas renouvelée du fait des EM ! Il vous faut procéder au remplacement des membres qui ont perdu leur mandat d'élu (les autres continuent à siéger), et pour cela que le Préfet (par l'intermédiaire de la DDT) reconsulte les unions ou associations des maires correspondants pour renouveler les sièges perdus, puis le Préfet doit prendre un nouvel arrêté nominatif.

Et ensuite réunir la CLE avec les nouveaux membres nommés.

La durée de vie de votre CLE est de 6 ans, les EM ne mettent pas fin à cette durée de vie. Si tous vos Président + VP ne sont plus élus alors effectivement c'est le Préfet (ou son représentant) qui préside la séance pour les nouvelles élections, qui se passent selon le règlement de la CLE

NB : un maire qui ne l'est plus mais est devenu maire adjoint ou même conseiller municipal reste élu, et à ce titre devrait pouvoir continuer à siéger à la CLE (mais le mieux est de soumettre le cas à l'union ou association des Maires pour le maintien)

Grégory MOREAU - chargé de mission planification Eau - DDT77

Effectivement notre CLE ( SAGE Oise-Aronde) a bien 6 ans. Ce renouvellement est donc fait à la fin de sa durée de vie. Un nouvel arrêté de composition a été élaboré par la DDT60, après que cette dernière ait interrogé toutes les structures concernées pour la désignation d'un représentant à la CLE.

L'élection du nouveau Président et des Vice-présidents est donc une continuité à ce renouvellement.

Merci pour votre réponse, et aussi de votre mise en garde; j'aurais du apporter plus de précisions dans ma question.

Khady POUYE - Syndicat Mixte Oise ARONDE (SMOA)