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Modèle de convention CLE/structure porteuse

Page mise à jour le 29/06/2016

Soumis par Emmanuelle SIRY le 03/01/2014

Bonjour,


Je suis à la recherche d’un modèle de convention entre la Commission Locale de l'Eau et la structure porteuse, et éventuellement d’un modèle de courrier du Président de la CLE sollicitant une collectivité pour porter le SAGE.


En vous remerciant pour vos retours.


Cordialement,


Emmanuelle SIRY


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