Informations générales
Etat d'avancement
Achevé
Contrat transfrontalier
Contrat de milieu non transfrontalier
SAGE mené sur le territoire
Aire(s) d’alimentation de captages existant sur le territoire
Caractéristiques
Superficie
441.69km²
Linéaire du cours d'eau principal
50km
Liste des enjeux du contrat
Pollution domestique & agricole - AEP Metz - Renaturation - Milieux - Paysage - Entret.
Déroulement et état d'avancement
Emergence
Validation du dossier préalable
1993
Arrêté de constitution du comité de rivière
Validation du projet de contrat
1997
Signé, en cours d'exécution
Date de la signature du contrat
17/10/1997
Durée du contrat
5
Achevé
Date de la clôture du contrat
2002
Comité de rivière
Contact(s) Comité de rivière
Rôle du contact
Président(e)
Civilité
Monsieur
Nom
Jean-Louis COSSIN
Fonction
Conseiller général, maire de THIAUCOURT
Nombre de membres dans le comité de rivière
45
Structure porteuse et animation
Structure
Rôle de la structure
Structure porteuse de l'élaboration et de la mise en œuvre
Nom de la structure
Communauté de Communes des Trois-Vallées
Type de la structure porteuse
Communauté de communes
Label EPTB
Non
Adresse
2, rue Henri Poulet
54470 THIAUCOURT
France
Documents
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