Informations générales
Etat d'avancement
Achevé
Contrat transfrontalier
Contrat de milieu non transfrontalier
Autres contrats sur le territoire
Aire(s) d’alimentation de captages existant sur le territoire
Caractéristiques
Superficie
486.00km²
Milieux aquatiques
Linéaire total des cours d'eau
90km
Linéaire du cours d'eau principal
45km
Liste des enjeux du contrat
- Qualité des eaux souterraines en aquifère karstique, exploitées pour l'eau potable (pollution organique et phytosanitaire d'origine domestique, agricole et non agricole)
- Qualité des eaux superficielles (pollution organique et phytosanitiare d'origine domestique, agricole et non agricole)
- Qualité physique des cours d'eau (20% du linéaire concerné par des travaux passés de recalibrage et de rectification)
- Sécurité de la population et des habitations vis à vis des inondations
- Débit d'étiage des cours d'eau
Déroulement et état d'avancement
Emergence
Validation du dossier préalable
1998
Arrêté de constitution du comité de rivière
Validation du projet de contrat
2000
Signé, en cours d'exécution
Date de la signature du contrat
01/12/2000
Durée du contrat
5
Achevé
Date de la clôture du contrat
01/12/2005
Comité de rivière
Contact(s) Comité de rivière
Rôle du contact
Président(e)
Civilité
Monsieur
Nom
Alain JOYANDET
Fonction
Sénateur, maire de Vesoul
Nombre de membres dans le comité de rivière
61
Structure porteuse et animation
Structure
Rôle de la structure
Structure porteuse de l'élaboration et de la mise en œuvre
Nom de la structure
SMETA du Durgeon et de ses affluents
Adresse
6, Rue de la Mutualité
70014 VESOUL CEDEX
France
Téléphone
0384974908
Intervenant
Rôle du contact
Animateur(trice)
Civilité
Madame
Nom
Juliette MAC ALEESE
Fonction
Chargée de mission rivières
Structure de rattachement
Structure porteuse de l'élaboration et de la mise en œuvre
Téléphone
03 84 97 49 08
Portable
06 81 02 67 39
E-mail
juliette.macaleese@durgeon.fr
Documents
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