Informations générales
Etat d'avancement
Achevé
Contrat transfrontalier
Contrat de milieu non transfrontalier
Autres contrats sur le territoire
Aire(s) d’alimentation de captages existant sur le territoire
Caractéristiques
Superficie
234.00km²
Milieux aquatiques
Linéaire total des cours d'eau
64km
Linéaire du cours d'eau principal
16km
Liste des enjeux du contrat
- Inondations
- Qualité des eaux
- Ensablement de l'embouchure
- Etiages
- Intrusion salée de la nappe alluviale
- Intérêt écologique et paysager
Déroulement et état d'avancement
Commentaire sur l'état d'avancement
Le premier Contrat de milieu Giscle s'est achevé en 2010. Un second Contrat, prévoyant une extension de périmètre, est actuellement en émergence.
Elaboration
Réflexion préalable
1999
Emergence
Validation du dossier préalable
23/06/2000
Arrêté de constitution du comité de rivière
Validation du projet de contrat
17/12/2004
Signé, en cours d'exécution
Date de la signature du contrat
28/11/2005
Durée du contrat
5
Achevé
Date de la clôture du contrat
2010
Comité de rivière
Contact(s) Comité de rivière
Rôle du contact
Président(e)
Civilité
Monsieur
Nom
Guy SAURON
Fonction
Maire de la commune de la Mole
Adresse 1
Mairie
Ville
LA MOLE
Code postal
83310
Nombre de membres dans le comité de rivière
30
Structure porteuse et animation
Structure
Rôle de la structure
Structure porteuse de l'élaboration et de la mise en œuvre
Nom de la structure
Syndicat intercommunal de la Giscle
Type de la structure porteuse
Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)
Label EPTB
Non
Adresse
Le Grand Sud - Parc d'Activités
BP 82
83312 COGOLIN CEDEX
France
Téléphone
0494557030
SIRET
25830067200015
Intervenant
Rôle du contact
Animateur(trice)
Civilité
Monsieur
Nom
Rémy BONNASSE
Fonction
Technicien de rivière
Structure de rattachement
Structure porteuse de l'élaboration et de la mise en œuvre
Rôle du contact
Autre
Civilité
Madame
Nom
Cathy MATTY
Structure de rattachement
Structure porteuse de l'élaboration et de la mise en œuvre
Fonctionnement
Bureaux d'études ayant travaillé pour le contrat
- HGM Environnement
- MARSEILLE SAFEGE CETIIS,
- AIX EN PROVENCE SIEE
Financement des études
- Etat
- Agence de l'Eau
- Région
- Département
Financement de l'animation
- Agence de l'Eau
Financement des actions de communication
- Agence de l'Eau
- Région
Documents
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