Informations générales
Etat d'avancement
Achevé
Contrat transfrontalier
Contrat de milieu non transfrontalier
Autres contrats sur le territoire
SAGE mené sur le territoire
Aire(s) d’alimentation de captages existant sur le territoire
Caractéristiques
Superficie
440.00km²
Linéaire total des cours d'eau
115km
Linéaire du cours d'eau principal
50km
Liste des enjeux du contrat
qualité des eaux, pollution agricole, zone vulnérable, zone sensible ERU, protection zones humides, tourisme, paysage
Déroulement et état d'avancement
Commentaire sur l'état d'avancement
Le contrat de rivière a couvert la période 2009-2015. Un contrat territorial est prévu pour la suite.
Emergence
Validation du dossier préalable
2003
Arrêté de constitution du comité de rivière
Signé, en cours d'exécution
Date de la signature du contrat
27/02/2009
Durée du contrat
5 ans (2009-2014)
Durée de l'avenant
1 an
Achevé
Date de la clôture du contrat
27/02/2015
Comité de rivière
Contact(s) Comité de rivière
Rôle du contact
Président(e)
Civilité
Monsieur
Nom
Jean-Yves CHARBONNIER
Fonction
Président du SIMA Coise, 1er adjoint à la mairie de Saint Galmier
Adresse 1
1 passage du cloître
Ville
SAINT GALMIER
Code postal
42330
Nombre de membres dans le comité de rivière
42
Structure porteuse et animation
Structure
Rôle de la structure
Structure porteuse de l'élaboration et de la mise en œuvre
Nom de la structure
SIMA de la Coise
Type de la structure porteuse
Syndicat mixte
Label EPTB
Non
Adresse
1 passage du cloître
42330 SAINT GALMIER
France
Téléphone
0477525457
E-mail
yvespiotcoise@msn.com
SIRET
25420227800019
Intervenant
Rôle du contact
Animateur(trice)
Civilité
Monsieur
Nom
Yves PIOT
Structure de rattachement
Structure porteuse de l'élaboration et de la mise en œuvre
E-mail
yvespiotcoise@msn.com
Documents
Exporter des données :
| EXPORTER LA LISTE DES COMMUNES |
| EXPORTER LA LISTE DES MASSES D'EAU |