Informations générales
Etat d'avancement
Achevé
Contrat transfrontalier
Contrat de milieu non transfrontalier
Site web du contrat
Caractéristiques
Superficie
312.03km²
Milieux aquatiques
Informations sur les milieux aquatiques
Semène et ses affluents
Linéaire total des cours d'eau
131km
Linéaire du cours d'eau principal
47km
Liste des enjeux du contrat
eutrophisation, AEP, obstacles cirulation poissons, dans le PNR Pilat, Renouée du Japon
Déroulement et état d'avancement
Commentaire sur l'état d'avancement
Achevé en 2015
Elaboration
Réflexion préalable
2000
Emergence
Validation du dossier préalable
2004
Arrêté de constitution du comité de rivière
Dernier arrêté de modifications du comité de rivière
Validation du projet de contrat
26 janvier 2010
Signé, en cours d'exécution
Date de la signature du contrat
25 juin 2010
Durée du contrat
5 ans (2010-2015)
Achevé
Date de la clôture du contrat
2015
Comité de rivière
Contact(s) Comité de rivière
Rôle du contact
Président(e)
Civilité
Monsieur
Nom
Noël GRANGE
Ville
LA SEAUVE SUR SEMENE
Code postal
43140
Nombre de membres dans le comité de rivière
35
Structure porteuse et animation
Structure
Rôle de la structure
Structure porteuse de l'élaboration et de la mise en œuvre
Nom de la structure
Syndicat Intercommunal d'Aménagement de la Loire et de ses Affluents de Haute-Loire (SICALA Haute-Loire)
Type de la structure porteuse
Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM)
Label EPTB
Non
Adresse
35 bis rue d'Annonay
43190 TENCE
France
Téléphone
0471654949
Site internet
Intervenant
Rôle du contact
Animateur(trice)
Civilité
Monsieur
Nom
Jonathan RUSSIER
Fonction
Chargé de misison
Structure de rattachement
Structure porteuse de l'élaboration et de la mise en œuvre
E-mail
jonathan.russier@sicalahauteloire.org
Documents
Documents des contrats de milieux
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