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Roubion - Jabron - Riaille

Page mise à jour le 12/02/2024

Informations générales
Etat d'avancement
Signé en cours d'exécution
Contrat transfrontalier
Contrat de milieu non transfrontalier
Aire(s) d’alimentation de captages existant sur le territoire
Superficie
638.00km²
Milieux aquatiques
Commentaire sur l'état d'avancement

Le contrat a été validé le 05/07/2017. Il a été signé le 01/03/2018 pour la période 2018-2022.

Une seconde phase pour le contrat a été signée pour la période 2022-2024.

Elaboration

Réflexion préalable

Janvier 2010

Emergence

Validation du dossier préalable
05/12/2012
Arrêté de constitution du comité de rivière
Validation du projet de contrat
05/07/2017

Signé, en cours d'exécution

Date de la signature du contrat
01/03/2018
Durée du contrat
5 ans (2018-2022)
Date de l'avenant
Phase 2 signée en 2022
Durée de l'avenant
2022-2024
Nombre de membres dans le comité de rivière
94
Structure
Rôle de la structure
Structure porteuse de l'élaboration et de la mise en œuvre
Nom de la structure
Syndicat Mixte du Bassin du Roubion et du Jabron
Type de la structure porteuse
Syndicat mixte
Label EPTB
Non
Adresse

Maison de la Communauté
Chemin de Bec de Jus
26450 CLEON D'ANDRAN
France

Téléphone
0475902636
E-mail
smbrj@wanadoo.fr
SIRET
25260245300026
Intervenant
Rôle du contact
Animateur(trice)
Civilité
Monsieur
Nom
Guillaume DESSUS
Fonction
Chargé de mission Contrat de Rivière
Structure de rattachement
Structure porteuse de l'élaboration et de la mise en œuvre
E-mail
contrat.riviere.smbrj@orange.fr
Comité de bassin
Code du contrat
R245

Les actualités du contrat de milieux

  • Le contrat Roubion - Jabron - Riaille est signé

    29 mars 2018

    Le contrat Roubion - Jabron - Riaille est signé

    Lire la suite