Informations générales
Etat d'avancement
Achevé
Contrat transfrontalier
Contrat de milieu non transfrontalier
SAGE mené sur le territoire
Caractéristiques
Superficie
186.00km²
Milieux aquatiques
Caractéristiques institutionnelles du bassin
Le contrat d’étang Biguglia-Bevinco étant élaboré pour permettre la mise en oeuvre opérationnelle de certaines dispositions du SAGE du Biguglia, le Comité d’étang est composé des mêmes membres que la Commission Locale de l’Eau auxquels sont associés des organismes et maitres d’ouvrage intervenant dans le périmètre du SAGE.
Déroulement et état d'avancement
Commentaire sur l'état d'avancement
Le contrat a été validé le 8 décembre 2014, puis signé le 12 octobre 2015 pour une durée de 5 ans.
Emergence
Validation du dossier préalable
17/06/2008
Validation du projet de contrat
08/12/2014
Signé, en cours d'exécution
Date de la signature du contrat
12/10/2015
Durée du contrat
5 ans
Achevé
Date de la clôture du contrat
2020
Structure porteuse et animation
Structure
Rôle de la structure
Structure porteuse de l'élaboration et de la mise en œuvre
Nom de la structure
Conseil Général de Haute-Corse
Label EPTB
Non
Adresse
Hôtel du Département
Rond-Point du Général Leclerc
20405 BASTIA CEDEX
France
Téléphone
0495555763
E-mail
contact@agglo-bastia.fr
Site internet
Intervenant
Rôle du contact
Animateur(trice)
Civilité
Monsieur
Nom
Patrice CERRUTI
Fonction
Chargé de mission
Structure de rattachement
Structure porteuse de l'élaboration et de la mise en œuvre
Téléphone
0495555763
E-mail
pcerruti@cg2b.fr
Fonctionnement
Bureaux d'études ayant travaillé pour le contrat
1.2.3. SOLEIL
Documents
Documents des contrats de milieux
Documents constitutifs du contrat de milieu
Exporter des données :
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