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Joyeuse Chalon Savasse (2ième contrat)

Page mise à jour le 27/07/2022

Informations générales
Etat d'avancement
Achevé
Contrat transfrontalier
Contrat de milieu non transfrontalier
Autres contrats sur le territoire
SAGE mené sur le territoire
Aire(s) d’alimentation de captages existant sur le territoire
Superficie
192.00km²
Informations sur la superficie

Les rivières Joyeuse, Chalon et Savasse traversent 19 communes du département de la Drôme.

Informations sur les milieux aquatiques

Les rivières Joyeuse, Châlon et Savasse, affluents de l’Isère, représentent près de 80 km de linéaire et draine un bassin versant de 192 km² (calcul SIG).

Linéaire total des cours d'eau
0km
Linéaire du cours d'eau principal
94km
Liste des enjeux du contrat

  • Qualité des eaux (nitrates, pesticides), vulnérabilité nappe alluviale utilisée pour l'eau potable

  • Continuité écologique (seuils infranchissables pour poissons) 

  • Artificialisation des rivières

Motivation de la démarche et des objectifs poursuivis

Les acteurs du territoire ont poursuivi la dynamique engagée vers un second contrat de rivières. Le second contrat de rivières se focalise sur la restauration éco-géomorphologique des rivières, sur la préservation des zones humides, la prévention contres les inondations et la poursuite de la reconquête de la qualité de l’eau. La gestion quantitative de la ressource en eau sera également traitée en lien avec le volet "adaptation" du Plan Climat Energie et territoire du Pays de Romans.

Caractéristiques physiques du bassin

Le tracé hydrographique principal des trois rivières s’oriente selon un axe général nord-est/sud-ouest depuis les plateaux boisés argileux des Chambarans jusqu’à l’Isère.


Le régime climatique est de type semi-continental, marqué par des pluies abondantes d’automne et par des gelées hivernales fréquentes. En été, la chaleur et la sécheresse sont des facteurs responsables de l’affaiblissement marqué des débits.

Caractéristiques socio-économiques du bassin

Le territoire est en majorité voué à une agriculture avec 70 % de sa surface consacrés aux zones cultivées et aux prairies. Les bassins de la Joyeuse et du Béal Rochas, qui développent une agriculture intensive dans la plaine de l’Isère, présentent les plus forts taux d’occupation.


En seconde position viennent les zones boisées avec 25 % de la surface totale.

Commentaire sur l'état d'avancement

Le contrat s'est achevé en décembre 2017.

Elaboration

Réflexion préalable
01/01/2010

Emergence

Validation du dossier préalable
19/11/2010
Arrêté de constitution du comité de rivière
Validation du projet de contrat
05/04/2013

Signé, en cours d'exécution

Date de la signature du contrat
05/09/2013
Durée du contrat
5 ans (2013-2017)

Achevé

Date de la clôture du contrat
31/12/2017
Contact(s) Comité de rivière
Rôle du contact
Président(e)
Civilité
Monsieur
Nom
Nicolas DARAGON
Fonction
Président de la communauté d'agglomération
Adresse 1
13-15 rue René Réaumur
Adresse 2
BP 96
Ville
ROMANS SUR ISERE CEDEX
Code postal
26103
Téléphone
0475706890
Nombre de membres dans le comité de rivière
48
Structure
Rôle de la structure
Structure porteuse de l'élaboration et de la mise en œuvre
Nom de la structure
Valence Romans Agglo
Type de la structure porteuse
Communauté d'agglomération
Label EPTB
Non
Adresse

Rovaltain
Avenue de la Gare BP 10 388
26958 VALENCE CEDEX 09
France

Téléphone
0475706890
Intervenant
Rôle du contact
Autre
Civilité
Monsieur
Nom
Bernard DUC
Fonction
Vice-Président chargé de l'environnement
Structure de rattachement
Structure porteuse de l'élaboration et de la mise en œuvre
Rôle du contact
Animateur(trice)
Civilité
Madame
Nom
Céline DEBAILLEUL
Fonction
Animatrice Contrat de Rivières
Structure de rattachement
Structure porteuse de l'élaboration et de la mise en œuvre
Téléphone
0475706890
E-mail
celine.debailleul@valenceromansagglo.fr
Comité de bassin
Code du contrat
R248

Documents des contrats de milieux

Documents constitutifs du contrat de milieu

Les actualités du contrat de milieux