Cette fiche est conservée comme archive : l'arrêté préfectoral du 27 mai 2019 porte dissolution du SAGE Neste-Ourse. Le SAGE Neste et Rivières de Gascogne inclut maintenant le périmètre du SAGE Neste-Ourse.
Informations générales
- Restauration des cours d'eau
- Gestion des déchets en rivière
- Gestion des débits en relation avec le Système Neste
- Restauration piscicole
- Développement touristique
Caractéristiques
Déroulement et état d'avancement
L'arrêté préfectoral du 27 mai 2019 porte dissolution du SAGE Neste-Ourse.
La Commission locale de l'eau s'est réunie pour la dernière fois en 2003 sans se déterminer sur la suite à donner à la démarche d'élaboration d'un SAGE et sur la structure qui pourrait porter son animation. Depuis aucune démarche n'a été entreprise par ses membres pour une reprise de ses travaux.
Le SDAGE Adour-Garonne 2016-2021 identifie comme nécessaire un SAGE regroupant les bassins versants de la Neste et des Rivières de Gascogne. Le département du Gers en lien avec les autres départements concernés, porte une démarche d'étude préliminaire de ce SAGE Neste Rivières de Gascogne. Comme il ne peut y avoir de superposition de SAGE en eaux superficielles, le périmètre du SAGE Neste-Ourse a été abrogé.
Emergence
Instruction
Elaboration
Commission Locale de l'Eau
Structure porteuse et animation
-
00000 -
France
Informations de référence
Documents
Documents des SAGE
Croisement de données
Exporter des données :
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