Guide de prise en compte du SDAGE Seine-Normandie dans les documents d'urbanisme

Résumé :

Pour faciliter la mise en compatibilité des documents d'urbanisme avec le SDAGE, la Direction Régionale et Interdépartementale de l'Environnement et de l'Energie (DRIEE) Ile-de-France, DRIEE du bassin * Seine-Normandie, en partenariat avec la Direction Régionale et Interdépartementale de l'Equipement et de l'Aménagement (DRIEA), l'Agence de l'Eau * Seine Normandie et les Directions Départementales des Territoires (DDT) d'Ile-de-France (77, 78, 94 et 95) a réalisé ce guide destiné aux collectivités et aux services de l'État en charge de l'environnement et de l'urbanisme.

Il a pour objectif de familiariser les collectivités avec le SDAGE, et de faciliter la prise en compte des orientations fondamentales et des objectifs du SDAGE lors de la rédaction d'un document d'urbanisme. Ce guide a également pour objectif d'aider les services des DDT lors de la phase d'association à la rédaction d'un document d'urbanisme, afin qu'ils accompagnent au mieux les collectivités dans leur démarche, et que celles-ci engagent une réelle intégration des problématiques liées à l'eau lors de la rédaction des documents d'urbanisme. Ce guide a enfin pour objectif d'aider les services de l'État à évaluer la compatibilité d'un document d'urbanisme par rapport au SDAGE.

Auteur(s):
DRIEE Ile-de-France
Thématiques abordées par le document
:
Planification/Plans de gestion/Outils de gestion participative.
Type de document
:
Guide méthodologique.
Couverture géographique
Comité de bassin:
Seine-Normandie
Dates
Date de publication:
01/09/2010
Langue:
Français
Fichier attaché : picto document Guide_SDAGE_Urbanisme_SN.pdf (2.27 Mo).
Page mise à jour le 21/12/2016
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