Plan d'aménagement et de gestion durable du SAGE Scarpe amont, version approuvée par arrêté inter-préfectoral le 19 décembre 2023.
- 26 fév 2024
- 31 juil 2023Annexes du PAGD et du règlement du SAGE Nappe des Grès du Trias Inférieur, version approuvée par l'arrêté préfectoral du 28 juillet 2023 :
- 31 juil 2023Plan d'aménagement et de gestion durable (PAGD) du SAGE Nappe des Grès du Trias Inférieur, version approuvée par l'arrêté préfectoral du 28 juillet 2023.
- 27 juil 2023Atlas cartographique du Plan d'Aménagement et de Gestion Durable du SAGE Bièvre, approuvé par arrêté interpréfectoral le 19 avril 2017
- 12 juil 2023PAGD du SAGE Bièvre révisé, version adoptée en CLE le 17 mars 2023 et approuvée par l'arrêté interpréfectoral n°2023-02397 du 4 juillet 2023.
- 28 juin 2023Plan d'Aménagement et de Gestion Durable (PAGD) Gravona, Prunelli, golfes d'Ajaccio et de Lava, adopté par la CLE le 25 janvier 2023 et approuvé le 28 avril 2023 par l'Assemblée de Corse.
- 03 fév 2023Données SIG du SAGE des six Vallées :
- 02 déc 2022Plan d'aménagement et de gestion durable, et règlement du SAGE des 6 Vallées, version approuvée par arrêté préfectoral le 7 mars 2022.
- 09 nov 2022Plan d'aménagement de gestion durable (PAGD) du SAGE Haute Vallée de l'Aude, cette version est approuvée par l'arrêté préfectoral du 10 septembre 2018.
- 07 sep 2022Plan d'aménagement et de gestion durable (PAGD) et règlement du SAGE Sambre modifié approuvé par arrêté inter-préfectoral en date du 18 août 2022.