Guide d'utilisation du SAGE Hers-Mort - Girou dans l'élaboration et la révision des documents d'urbanisme.
- 30 aoû 2018
- 23 mar 2018Ce guide est issu du groupe de travail constitué des services de l’Etat (DDT, DRIEE et Agence de l’eau), de certaines collectivités du bassin versant, du COBAHMA-EPTB Mauldre et de la CLE de la Mauldre.
- 12 fév 2018La DREAL Grand Est et l’Agence de l’eau Rhin-Meuse proposent un guide méthodologique sur la compatibilité des documents d’urbanisme (SCoT, PLU) avec le plan de gestion des eaux (SDAGE) et le plan de gestion des risques d’inondation (PGRI) approuvés fin 2015. Co-construit avec les services des directions départementales des territoires (DDT), des collectivités porteuses de SCOT ou de PLU et les agences d’urbanisme, ce guide vise plus particulièrement à aider les collectivités à intégrer les enjeux du SDAGE et du PGRI dans leur document d’urbanisme.
- 14 sep 2017Ce guide permet aux élus et aux acteurs de la planification urbaine d’intégrer les problématiques liées à l’eau dans leurs documents d’urbanisme (SCoT, PLU et Carte Communale), grâce à des fiches opérationnelles qui exposent : les objectifs et les dispositions du SAGE applicables aux documents d'urbanisme des pistes et des recommandations pour intégrer les objectifs du SAGE dans les éléments des documents d’urbanisme.
- 07 juil 2017Rapport n° 010656-01 du Conseil Général de l'Environnement et du Développement Durable (CGEDD) sur les Schémas de Cohérence Territoriale (SCoT).
- 30 juin 2017Interview de Céline DEBRIEU-LEVRAT, Chef de projet au Département de la Gironde, et Valérie PARABOSCHI, Chargée de mission au Département de la Gironde.
- 28 juin 2017Cette note sur les enjeux du SAGE Nappes profondes de Gironde a été réalisée par le Syndicat Mixte d'Études pour la Gestion de la Ressource en Eau du département de la Gironde (SMEGREG) et la Mission Aménag'eau du Département de la Gironde. Elle présente les enjeux du SAGE afin de faciliter l'intégration des orientations du SAGE dans les SCoT, et précise les points liés à la compatibilité des SCoT avec le SAGE. Sommaire :
- 02 mar 2017Afin de permettre aux collectivités de bénéficier durablement des services offerts par la ressource en eau et les milieux aquatiques, les documents d’urbanisme doivent être compatibles avec les SAGE (article L. 131-1 du Code de l’urbanisme). Ce rapport juridique entre les deux documents est parfois complexe à appréhender pour les collectivités, le lien entre le Code de l’Environnement dont ils relèvent et le Code de l’urbanisme n’étant pas toujours aisé.
- 12 déc 2016Cette rencontre organisée par l'agence de l'eau a permis aux 450 participants de partager retours d’expériences et témoignages et de créer des passerelles entre acteurs pour concevoir un espace urbain qui intègre l’eau dans toutes ses dimensions.
- 25 oct 2016Le Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux de l’Avre comportent 6 objectifs en lien direct avec l’urbanisme. Ce bulletin, à destination des collectivités, récapitule l’ensemble des éléments qui doivent être pris en compte lors de l’élaboration ou de la révision des documents d’urbanisme.