Plaquette de présentation du SAGE Douve Taute revenant sur les 6 enjeux du SAGE Douve Taute :
Gouvernance et organisation de la maîtrise d'ouvrage
Qualité de l'eau (phosphore, ammonium, nitrates et produits phytosanitaires)
Qualité des eaux littorales
Qualité des milieux
Gestion quantitative
Inondation et submersion
- 17 sep 2018
- 17 sep 2018Déclaration d'intention, en application de l'article L.121-18 du code de l'environnement, relative au projet d'élaboration du Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) du Golfe du Morbihan et de la Ria d'Etel.
- 01 aoû 2018En application des articles L121-15-1 et suivants du code de l’environnement, un schéma d’aménagement et de gestion des eaux peut faire l’objet d’une procédure de concertation préalable visant à assurer l’information et la participation du public à l’élaboration de ce plan susceptible d’avoir un impact sur l’environnement. Cette procédure introduite par l’ordonnance n° 2016-1060 du 3 août 2016 vient s’ajouter à la procédure d’enquête publique dont le projet de SAGE doit faire l’objet en fin d’élaboration et avant son approbation par le Préfet.
- 03 juil 2018Au sommaire : Contexte, objectifs et déroulement Premiers enseignements, les perceptions des actions Les enseignements issus de l'analyse documentaire L'analyse juridique du SAGE Vendée Feuille de route Liste des sigles Annexes
- 25 juin 2018Au sommaire :
- 25 juin 2018Atlas cartographique du SAGE Gapeau.
- 25 juin 2018A partir des enjeux identifiés dans le cadre du diagnostic et des tendances d’évolution pressenties sur le territoire déterminées dans le scénario tendanciel, vingt-quatre objectifs ont été définis. C’est à partir de ces objectifs qu’ont été construits trois scénarios alternatifs.
- 25 juin 2018Carte du SAGE Escaut.
- 25 juin 2018Liste des communes du périmètre du SAGE Escaut.
- 22 juin 2018Rapport de présentation du Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux de l'Allan. Document validé par la CLE le 3 mai 2018.