Cette lettre vous est proposée par l'Office International de l'Eau, avec le soutien financier de l’Agence française pour la biodiversité et l'appui du Ministère de la Transition écologique et solidaire.

Lettre GEMAPI
2e trimestre 2020

Le contenu de la veille n’engage que les auteurs des articles, blogs, publications, etc. Il est donné à titre informatif, et n’engage en aucune manière la responsabilité de l’OIEau.

Sommaire

Agenda

[Journée technique] JT France Digues : Digues au Jour le Jour
Grenoble, les 24 et 25 septembre
France Digues organise des journées techniques les 24 et 25 septembre à Grenoble. Au programme : les tâches administratives et de terrain de routine du gestionnaire en termes d'entretien et de gestion des ouvrages, de surveillance, d'obligations règlementaire (visites techniques, rapports de surveillance...), avec des retours d'expériences sur l'organisation des équipes et des astreintes.
www.france-digues.fr
[Séminaire] Semaine de rev* 2020
Orléans, du 29 septembre au 2 octobre
L'Etablissement public Loire organise une semaine de revue de projets scientifiques et techniques, du 29 septembre au 2 octobre à Orléans. Les 4 thèmes proposés sont : Apports opérationnels des retours d’expériences sur la gestion des étiages ; Intégration environnementale des « infrastructures » de protection contre les inondations ; Espaces Naturels Sensibles pour la gestion de l’eau et des risques associés ; Contribution des « jeunes chercheurs » à la dynamique de recherche en cours sur le bassin fluvial.
www.eptb-loire.fr
[Formation] L’intégration du risque inondation dans les politiques d’aménagement
Le 29 septembre
Le CEPRI organise une formation sur l'’intégration du risque inondation dans les politiques d’aménagement le 29 septembre. Au programme : Acquérir une vision globale de l’intégration du risque dans les décisions d’aménagement du territoire, de la planification à l’urbanisme opérationnel ; Permettre une meilleure prise en compte des différents types de risques d’inondation dans les outils du droit de l’urbanisme élaborés par les collectivités ; Obtenir des réponses pragmatiques aux questions les plus fréquentes des collectivités.
www.cepri.net
[Formation] GEMAPI : Mise en œuvre
Limoges, du 26 au 29 octobre
L'OIEau organise à Limoges du 26 au 29 octobre une session de formation sur la mise en œuvre de la GEMAPI. Au programme : Loi GEMAPI et textes d'application ; Compétences "Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations" ; Différentes modalités de gestion de la compétence GEMAPI ; Conditions d'exercice de la compétence : aspects réglementaires, techniques et financiers ; Responsabilités administratives et pénales ; Cohérence SDAGE et nouvelles structures de gestion GEMAPI ; Gestion à l'échelle de la commune, de l'EPAGE, de l'EPTB : différence, cohérence, complémentarité.
www.oieau.org

Politique - Stratégie - Aspects juridiques

[Question au Sénat] Densification et risques d'inondation dans des territoires à l'hydrogéologie particulière
Question au Sénat de M. Hervé Maurey à Mme la Ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, sur la prise en compte de l'hydrogéologie particulière d'un territoire dans le cadre des plans locaux d'urbanisme (PLU), dans les cas où la densification urbaine peut avoir pour effet de favoriser les inondations.
www.senat.fr
[Question à l'Assemblée nationale] Quelle responsabilité juridique des élus locaux face aux inondations ?
Question à l'Assemblée nationale de Mme Frédérique Tuffnell à l'attention de Mme la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, sur la responsabilité juridique des élus locaux face aux inondations à venir.
questions.assemblee-nationale.fr
[Publication] La gestion du trait de côte sur le littoral méditerranéen sableux

France Nature Environnement Languedoc-Roussillon publie un mini guide qui traite de la gestion du trait de côte sur le littoral sableux méditerranéen et des problématiques qui en découlent : recul du littoral, importance du lido, artificialisation, montée du niveau de la mer, recomposition spatiale...

pole-lagunes.org
[Publication] Audit de la politique de sécurité des ouvrages hydrauliques
Une mission du CGEDD a réalisé en 2019 un audit de la mise en œuvre de la politique de sécurité des ouvrages hydrauliques. Il portait à la fois sur l’organisation nationale mise en place et sur sa déclinaison dans les services déconcentrés.
www.cgedd.developpement-durable.gouv.fr

Rapport n° 012792-01 :
https://cgedd.documentation.developpement-durable.gouv.fr/documents/Affaires-0011475/012792-01_ra...


[Publication] Audit de suivi de la politique de prévention des risques naturels et technologiques de la région Bourgogne-Franche-Comté
Une mission du CGEDD a réalisé un audit de suivi de la politique de prévention des risques naturels et technologiques de la région Bourgogne-Franche-Comté. Cet audit concerne notamment la prévention du risque inondation.
www.cgedd.developpement-durable.gouv.fr

Rapport n° 012705-01 :
https://cgedd.documentation.developpement-durable.gouv.fr/documents/Affaires-0011406/012705-01_ra...


[Publication] Audit de la mise en œuvre de la politique de prévention des risques naturels et technologiques dans la région Guyane
Une mission du CGEDD a réalisé un audit de la mise en œuvre de la politique de prévention des risques en région Guyane, dont le risque inondation.
www.cgedd.developpement-durable.gouv.fr

Rapport n° 012702-01 :
http://www.cgedd.developpement-durable.gouv.fr/IMG/pdf/012702-01_rapport_cle2f638b.pdf


[Publication] Gérer les eaux pluviales à Paris, atlas du potentiel par bassin versant
L’étude menée par l’Atelier parisien d’urbanisme (Apur) localise et quantifie les espaces déjà perméables et/ou végétalisés et propose une estimation de potentiels de désimperméabilisation /déconnexion de chacun des 18 bassins versants parisiens soit 97% du territoire parisien hors bois. Ces travaux sont réunis dans un atlas cartographique des bassins versants parisiens.
www.apur.org
[Article] Cartographie des PAPI labellisés en Nouvelle-Aquitaine
La DREAL Nouvelle-Aquitaine a publié au mois de mai 2020 une cartographie des PAPI de la région labellisés. Les projets candidats à la labellisation PAPI d’un montant total supérieur à 3M€ sont examinés par un comité partenarial au niveau national, ou au niveau des bassins hydrographiques pour les projets de moins de 3M€, regroupant entre autres des représentants de l’État et des collectivités locales.
www.nouvelle-aquitaine.developpement-durable.gouv.fr
[Article] En route vers un PAPI Vidourle 3 (34)
L’EPTB Vidourle (34) porte depuis 2004 le Programme d’Actions de Prévention des Inondations sur le bassin versant du Vidourle (portage successif des PAPI Vidourle 1 et 2). Un avenant au PAPI Vidourle 2 a été signé en juillet 2019. Il porte la durée du PAPI actuel au 31 décembre 2020 et va donc permettre notamment : de poursuivre et terminer les actions prévues et engagées dans le PAPI 2, de finaliser les études de projet en cours et préparer les projets à inscrire dans le PAPI 3, tout en maintenant les processus de concertation en cours et en assurant une continuité effective entre les actions du PAPI 2 et celles du PAPI 3.
www.vidourle.org
[Article de revue] Gestion du trait de côte : un think tank veut refonder l’entente Etat-collectivités
Retrouver un positionnement opérationnel clair de l’État sur la planification littorale. C’est l’une des propositions qui ressort le plus nettement des travaux sur l’adaptation au changement climatique, dévoilés le 18 mai par La Fabrique Écologique.
www.banquedesterritoires.fr

L’adaptation au changement climatique sur le littoral :
https://www.lafabriqueecologique.fr/ladaptation-au-changement-climatique-sur-le-littoral/


[Article de presse] Enquête « +1,5°C » en 2040 : en plein cœur de la vague
La montée de la mer fait planer un risque sur la pérennité des communes comme Saint-Malo, d’ici à 2100. Les étudiants de Sciences Po Rennes ont réalisé un dossier sur le sujet.
france3-regions.francetvinfo.fr

Mise en oeuvre

[Vidéo] La réhabilitation des petites rivières urbaines
Deux vidéos réalisées par le groupe de travail de l’Astee sur la réhabilitation des petites rivières urbaines, avec le soutien de l'Office français de la biodiversité, présente les multiples bénéfices associés au projet de restauration de la Bièvre à Igny (91) et à celui du Pen Ar Biez à Lannion (22).
www.astee.org

La réhabilitation des petites rivières urbaines : Le Pen Ar Biez :
https://www.youtube.com/watch?v=lu_rGDKZJqk&feature=youtu.be

La réhabilitation des petites rivières urbaines : La Bièvre :
https://www.youtube.com/watch?v=IC0NZsdVt2U&feature=youtu.be


[Publication] Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations : des fiches sur les retours d'expériences
Le Cerema publie une série de fiches qui visent à partager les expériences de collectivités qui ont anticipé la mise en place de la compétence GEMAPI. L’accent est mis sur les sujets de gouvernance, de stratégie, de financement, ou encore de mise en œuvre concrète de la compétence, afin d’en tirer des premiers enseignements. Quatre nouvelles fiches ont été mises en ligne avec les partages d'expériences sur le bassin versant de la Meuse, sur le bassin versant de la Somme, sur la Communauté d’Agglomération du Territoire de la Côte Ouest de La Réunion et sur le bassin du Lez, affluent du Rhône, dans les départements de la Drôme et de Vaucluse. Les neuf fiches disponibles sont téléchargeables gratuitement sur le site internet du Cerema.
www.cerema.fr
[Article] Préserver, restaurer, développer les zones humides dans les projets d'aménagement
Penser l'aménagement des villes et des territoires en prenant en compte les zones humides, leurs fonctions, leurs spécificités, répond à des besoins multiples : biodiversité, cadre de vie, prévention des inondations, qualité de l'eau... A partir d'exemples d'écoquartiers, le Cerema propose des recommandations pour préserver, restaurer, ou développer une zone humide.
www.cerema.fr
[Article] Comportement hydrologique de jardins de pluie : une convention de partenariat de recherche Ville de Paris - Cerema
Le Cerema développe une expertise sur le suivi expérimental de techniques végétalisées de gestion des eaux pluviales. La ville de Paris porte le plan PARISPLUIE prônant la gestion à la source des eaux pluviales et l’abattement nécessaire des premiers millimètres de pluie. Une convention entre les deux parties a été signée le 6 janvier 2020, avec le soutien de l’Agence de l’Eau Seine-Normandie, autour du suivi expérimental de jardins de pluie afin de mieux connaître et évaluer leurs performances.
www.cerema.fr

Jardins de pluie : un dossier du Cerema sur les expériences menées à l'étranger avec les habitants :
https://www.cerema.fr/fr/actualites/jardins-pluie-dossier-du-cerema-experiences-menees-etranger


[Article] Désimperméabilisation et renaturation des sols : une nouvelle série de fiches du Cerema
La renaturation et la désimperméabilisation des sols urbains ont de nombreux avantages. Elles permettent entre-autres de favoriser le cycle de l'eau en réduisant le ruissellement. Le Cerema publie une série de fiche sur le sujet, les quatre premières fiches sont en ligne : Sol et végétal : au cœur des aménagements urbains ; Paysage et désimperméabilisation à Marseille ; Favoriser l’infiltration et la réutilisation des eaux pluviales ; Impliquer les citoyens dans la renaturation de leur quartier.
www.cerema.fr
[Article] La GEMAPI sur le bassin versant de l'Oise, de l'Aisne et de leurs affluents
L'Entente Oise Aisne est un syndicat mixte ouvert, Etablissement public territorial de bassin. Sur son site internet sont publiés divers articles et actualités en lien avec la mise en œuvre de la compétence GEMAPI.
www.oise-aisne.net

PAPI Verse : des sondages géotechniques à Guiscard :
https://www.oise-aisne.net/2020/06/16/papi-verse-des-sondages-g%C3%A9otechniques-%C3%A0-guiscard/

Reprise de l’activité sur la gestion des digues et ouvrages :
https://www.oise-aisne.net/2020/06/12/reprise-de-l-activit%C3%A9-sur-la-gestion-des-digues-et-ouv...

Hirson : des mesures compensatoires suite au dérasement des seuils :
https://www.oise-aisne.net/2020/06/03/hirson-des-mesures-compensatoires-suite-au-d%C3%A9rasement-...

La lettre d’information semestrielle de l’Entente "De crue et d'eau" est parue :
https://www.oise-aisne.net/2020/04/06/la-lettre-d-information-semestrielle-de-l-entente-est-parue/

La lettre d’info du PAPI Verse est parue :
https://www.oise-aisne.net/2020/03/30/la-lettre-d-info-du-papi-verse-est-parue/


[Article] Travaux de renaturation et de confortement des berges de l’Ousse des Bois (64)
Le tronçon de l’Ousse des bois, affluent du Gave de Pau, concerné par ces travaux de renaturation est situé sur la commune de Pau (64), au sein du Parc d’Activité Pau-Pyrénées. C’est dans le cadre de sa mission en matière de GEMAPI que la Communauté d’agglomération Pau-Béarn-Pyrénées (CAPBP) a entrepris la restauration écologique de cet espace naturel.
www.genie-ecologique.fr
[Article] Barrage de Villerest (42) : du soutien d'étiage à la gestion de crue
Les pluies très abondantes du 12 juin ont conduit à la formation de crues sur l’amont de la Loire et l’Allier, et déclenché des interventions de l’Etablissement public Loire, propriétaire des deux barrages structurants de Naussac (48) et de Villerest (42), dont il assure la gestion. Le barrage de Villerest a pour fonction d’écrêter les crues importantes de la Loire.
www.eptb-loire.fr
[Article] L’EPTB Vidourle engage 1 million d’euros pour le confortement des digues
Les travaux de confortement des digues du Vidourle, d’un montant de 1 000 000 euros ont débuté en mars 2020.
www.vidourle.org
[Article] Roscoff (29) : conforter la digue de Laber, avant les grandes marées
A Roscoff dans le Finistère, la digue de Laber appartient à l’Assistance Publique des Hôpitaux de Paris. Fragilisée, elle a fait l’objet d’un confortement d’urgence et d’une interdiction de passage à la veille des grandes marées du printemps.
www.france-digues.fr
[Article] Digues-routes et digues-barrages : des ouvrages « hybrides » qui justifient des conventionnements bipartites
Ces ouvrages superposent plusieurs fonctions et plusieurs gestionnaires. Dès lors qu’ils font partie d’un « système d’endiguement », la loi impose aux gestionnaires de s’accorder sur les rôles respectifs. C’est le rôle des conventions de superposition d’affectation et des conventions de mise à disposition.
www.france-digues.fr
[Article] Normandie : érosion n’est pas submersion

A Jullouville dans la Manche, l’association syndicale autorisée de défense contre la mer de Jullouville Nord entretient une digue devant ses habitations. Destinée à lutter contre l’érosion, elle ne fera probablement pas partie des futurs systèmes d’endiguement.

www.france-digues.fr
[Article] Loire-Atlantique : Moutiers-en-Retz a « évité un nouveau Xynthia »
A Moutiers-en Retz en décembre dernier, une coupure d’électricité liée à la tempête Fabien a empêché la fermeture d’une écluse. La submersion a inondé et endommagé des parcelles agricoles.
www.france-digues.fr
[Article] Orthez (64) : inondation et projet de bassin écrêteur
Au bord du Gave de Pau à Orthez (64), le quartier Castertarbe est victime d’inondations à répétition. Les orages d’avril dernier ont remis sur la table le projet d’un bassin écrêteur.
www.france-digues.fr
[Article] Cévennes : Le syndicat AB Cèze (30) fait le ménage annuel
Entretien annuel des berges, pour le syndicat mixte d'aménagement du bassin de la Cèze (30). L’objectif est de prévenir les embâcles et les désordres liés aux arbres.
www.france-digues.fr
[Article] Études du système d'endiguement de Caderousse (84)
La Communauté de Communes du Pays Réuni d'Orange (CCPRO), gestionnaire de l’ouvrage dans le cadre de sa compétence GEMAPI, lance des études hydrauliques et patrimoniales sur le système d'endiguement de Caderousse (84). La première phase des études commence avec la réalisation d'un état des lieux et d'un diagnostic technique très précis, qui permettront d'obtenir un bilan hydraulique et patrimonial de l'ouvrage.
www.ccpro.fr
[Article de revue] L'écopastoralisme comme outil de gestion des digues artificielles
Une étude menée sur les digues artificielles du Rhône de la réserve de chasse de Donzère-Mondragon s'est intéressée aux impacts des différents troupeaux sur les communautés végétales d'écosystèmes récents. Grâce à un suivi botanique sur plusieurs années, les scientifiques ont pu démontrer que la gestion par les herbivores s'avérait efficace pour maintenir l'ouverture des milieux et augmenter significativement le nombre et la diversité des espèces par rapport à l'absence de gestion ou aux interventions mécaniques.
www.observatoire-eau-paca.org
[Article de presse] Un gros chantier débute contre les inondations et pour l'état des rivières dans le Sedanais (08)
La communauté d'agglomération Ardenne Métropole engage 22 millions d'euros pour aménager la Meuse et ses affluents dans le bassin sedanais, afin de protéger les habitants contre les risques d'inondation et d'améliorer l'état écologique des cours d'eau. Les études ont commencé.
www.francebleu.fr

Informations complémentaires liées aux inondations

[Publication] Nouvelle forme de guide à destination des élus locaux
Le CEPRI lance une nouvelle forme de guide à destination des élus locaux sur la gestion du risque inondation. Afin de pouvoir assumer au mieux ses responsabilités en cas d’inondation, le maire aux côtés de son équipe municipale et ses services, doit se préparer en amont de la crise.
www.cepri.net
[Article] Rapport de l'Agence européenne de l'environnement sur le rôle des plaines inondables
L'Agence européenne pour l'environnement (AEE) a publié un rapport sur la préservation et la restauration des plaines inondables. Les plaines inondables font partie du capital naturel de l’Europe, couvrant 7% de la superficie du continent et jusqu’à 30% de la superficie terrestre du site Natura 2000. Des études ont montré que 70 à 90 % des plaines inondables ont été dégradées sur le plan environnemental.
www.zones-humides.org
[Article scientifique] Il y a 60 ans, la rupture du barrage de Malpasset (83)
Cet article donne les caractéristiques du barrage de Malpasset (83) et l’historique de sa construction et mise en eau. Il en décrit la rupture ainsi que ses causes telles qu’admises aujourd’hui. Et il présente les leçons tirées de cette catastrophe, sur les plans technique et réglementaire.
www.irma-grenoble.com
[Article] Un programme de recherche pour anticiper et gérer le risque d’inondation sur les bassins versants
Le projet de recherche européen Inundatio vient d’être lancé. L’objectif est d'utiliser l’intelligence artificielle et le big data pour modéliser les risques d’inondation et de crues-éclair dans les sous-bassins des zones montagneuses, en vue d’améliorer la prévention et la gestion des aléas.
www.cerema.fr
[Vidéo] Cart'eaux Graphies
Le projet Cart’eaux Graphies, porté par l’association La Turbine propose une nouvelle lecture des PPRi des communes cibles, en les détournant pour créer des œuvres artistiques. Le public est invité à entrer dans un container pour découvrir son exposition aux risques et suivre un parcours pédagogique sur le risque d’inondation. Ce projet est lauréat de l'appel à projet Culture du risque du Plan Rhône.
www.youtube.com

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15 rue Edouard Chamberland
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