|
Le contenu de la veille n’engage que les auteurs des articles, blogs, publications, etc. Il est donné à titre informatif, et n’engage en aucune manière la responsabilité de l’OIEau.
|
|
Sommaire
 Agenda
|
|
Saint-Brieuc, les 4 et 5 avril
La prochaine journée technique B.A BA Digues de France Digues aura lieu les 4 et 5 avril à Saint-Brieuc. Ciblant principalement les futurs gémapiens ou gestionnaires, cette journée a pour objectif de donner les bases de la gestion des digues en répondant à la question : « Qu’est-ce que le métier de gestionnaire de digues ? ».
Programme :
http://partage.france-digues.fr/index.php/s/aQKoBULzWRq64Ii#pdfviewer
Limoges, du 9 au 12 avril et du 5 au 8 juin
L'OIEau (Office International de l'Eau) organise à Limoges en avril et juin deux sessions de formation sur la mise en œuvre de la GEMAPI. Au programme : Loi GEMAPI et textes d'application ; Compétences "Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations" ; Différentes modalités de gestion de la compétence GEMAPI ; Conditions d'exercice de la compétence : aspects réglementaires, techniques et financiers ; Responsabilités administratives et pénales ; Cohérence SDAGE et nouvelles structures de gestion GEMAPI ; Gestion à l'échelle de la commune, de l'EPAGE, de l'EPTB : différence, cohérence, complémentarité.
Condette, le 18 avril
Dans le cadre du projet Interreg 2 Mers, Water Resilient Cities, le SYMSAGEB, en partenariat avec BDCO et la commune de Condette organise une journée "La gestion alternative des eaux pluviales : quels atouts sur nos territoires ?" le 18 avril à Condette. La gestion alternative des eaux pluviales ne répond pas uniquement aux problématiques d’inondation mais permet aussi d’apporter une véritable plus-value paysagère, environnementale, pour la qualité de l’air, de l’eau, pour la biodiversité et bien d’autres atouts. Cette rencontre sera centrée sur tous les aspects transversaux des investissements et sur leur prise en compte dès leur conception.
 Politique - Stratégie - Aspects juridiques
|
|
Cette instruction a pour objet de renforcer l’efficacité et la cohérence des actions de l’État dans la mise en œuvre de la politique de prévention des risques naturels et hydrauliques par la définition d’actions prioritaires au regard du calendrier et/ou de l’avancement de certaines politiques publiques et des moyens disponibles.
Sur la base d’un état des lieux réalisé en 2016, le projet de la stratégie d’organisation des compétences locales de l’eau (dite SOCLE) du bassin Seine-Normandie a été élaboré au 1er semestre 2017 en s’appuyant notamment sur les contributions des commissions territoriales et thématiques du comité de bassin. L’arrêté portant approbation de la stratégie a été signé le 5 mars 2018.
Arrêté portant approbation de la SOCLE du bassin Seine-Normandie :
http://www.driee.ile-de-france.developpement-durable.gouv.fr/IMG/pdf/2018_03_05_-_arrete_portant_...
Stratégie d’organisation des compétences locales de l’eau approuvée :
http://www.driee.ile-de-france.developpement-durable.gouv.fr/IMG/pdf/20180305_socle_seno_approuve...
Avis du comité de bassin :
http://www.driee.ile-de-france.developpement-durable.gouv.fr/IMG/pdf/deliberation_cb_17_21_avis_s...
Veille Eau recense le montant de la taxe GEMAPI par habitant dans les intercommunalités.
Depuis le 1er janvier 2018, les EPCI sont compétents en matière de gestion des milieux aquatiques et de prévention des inondations. Décryptage des scénarios par l'AMF.
Aujourd'hui, l'heure est à l'émergence d'une gestion intercommunale intégrée de l'eau. Mais celle-ci ne se fera pas sans heurts, car l'acquisition de compétences transversales et la recherche d'un nouveau modèle économique sont deux vastes chantiers.
 Mise en oeuvre
|
|
Ce guide réalisé par le Ministère de la Transition écologique et solidaire s'intéresse plus particulièrement aux missions de la GEMAPI qui concernent les ouvrages de protection, notamment ceux ayant vocation à faire partie du système d’endiguement.
La communauté d’agglomération du Puy-en-Velay (CAPEV), afin de préparer la prise de la compétence GEMAPI au premier janvier 2018, a proposé une candidature à l’API GEMAPI lancé par le Cerema et l'Irstea en 2016. La CAPEV a souhaité préparer au mieux la prise de la compétence GEMAPI en menant, avec l’aide du Cerema, un diagnostic territorial poussé à l’échelle de son nouveau périmètre.
Dans le cadre de l'appel à partenaires GEMAPI lancé en 2016 avec Irstea, le Cerema travaille sur la connaissance et la gestion des systèmes d'endiguement dont la communauté d'agglomération Grand Calais Terres et Mers est gestionnaire. Pour cela, une méthodologie est en cours d'élaboration.
L'Entente Oise Aisne est un syndicat mixte ouvert, Etablissement public territorial de bassin. Sur son site internet sont publiés divers articles et actualités en lien avec la mise en œuvre de la compétence GEMAPI.
Les procès-verbaux de transfert :
https://www.oise-aisne.net/2018/03/09/les-proc%C3%A8s-verbaux-de-transfert/
Les EPTB en général, l'Entente en particulier :
https://www.oise-aisne.net/2018/03/05/les-eptb-en-g%C3%A9n%C3%A9ral-l-entente-en-particulier/
Le maire de Fey, Joël Strozyna, présente la prise de la compétence GEMAPI sur le territoire de Metz-Métropole.
Métropole de Lyon lance un marché qui consiste en une mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour l'élaboration de documents stratégiques à l'appui de la prise de compétence GEMAPI : état des lieux et programme d'actions.
Le Syndicat mixte de sauvegarde et de gestion Etangs Landais "Geolandes" lance un marché sur la compétence GEMAPI : analyse juridique et orientations stratégiques.
Le Regroupement des organismes de bassins versants du Québec (ROBVQ) dévoile une série de 47 propositions pour passer d’une approche réactive à une gestion intégrée des risques d’inondation axée sur la prévention, la planification et la collaboration.
Les propositions du Regroupement des organismes de bassins versants du Québec :
https://robvq.qc.ca/public/documents/communiques/uploaded/vwBCf0kj.pdf
Le préfet de la Région Ile-de-France et le préfet de Paris ont signé le 5 mars 2018, une Charte des quartiers résilients. Cette charte d’engagement volontaire incite tous les acteurs à concevoir des quartiers et des villes dans lesquels on anticipe le risque inondation, afin de réduire la vulnérabilité et faciliter au maximum le retour à la normale.
Charte d’engagement pour « concevoir des quartiers résilients » face au risque d’inondation :
http://www.driee.ile-de-france.developpement-durable.gouv.fr/IMG/pdf/2018_03_12_charte_quartiers_...
Le projet scientifique « i-Nondations » vise à mieux connaître les phénomènes des crues rapides afin d’améliorer la prévention des risques et la résilience des territoires. Lancé les 5 et 6 février 2018 pour trois ans, ce projet mobilise une communauté d’acteurs pluridisciplinaires et s’appuie sur différentes expertises : l’analyse d’images satellitaires, l’hydrologie et l’hydraulique, la gestion de crise et l’ingénierie informatique.
Alors que les inondations en milieu urbain ont été de plus en plus fréquentes ces dernières années, Sébastien Huart, du bureau d'études Ingérop, fait le point sur les solutions actuellement disponibles qui s'offrent aux collectivités territoriales en matière de prévention des risques.
|
Informations complémentaires liées aux inondations