Cette lettre vous est proposée par l'Office International de l'Eau, avec le soutien financier de l’Agence française pour la biodiversité et l'appui du Ministère de la Transition écologique et solidaire.

Lettre GEMAPI - Octobre 2018

Le contenu de la veille n’engage que les auteurs des articles, blogs, publications, etc. Il est donné à titre informatif, et n’engage en aucune manière la responsabilité de l’OIEau.

Sommaire

Agenda

[Journée technique] Génie écologique et GEMAPI : vers une vision intégrée des enjeux d’un territoire
Paris, le 6 novembre
L'Astee organise une journée sur la compétence GEMAPI, le 6 novembre à Paris. L'objectif est de mettre en lumière les solutions d’ingénierie écologique utilisées dans les travaux liés à la restauration des milieux aquatiques et la prévention des inondations. Au programme : les apports du génie écologique à la GEMAPI, une analyse économique croisée des solutions basées sur le génie écologique et le génie civil, une présentation de plusieurs retours d'expériences permettant de répondre à des enjeux de préservation des inondations et de gestion des milieux naturels, et enfin les questions liées au suivi et à l'évaluation des projets.
www.genieecologique.fr
[Journée technique] Méthodes et techniques innovantes dans les réhabilitations et la maintenance des barrages et des digues
Chambéry, les 27 et 28 novembre
Le CFBR (Comité français des barrages et réservoirs) organise, les 27 et 28 novembre 2018 à Chambéry, un colloque consacré aux méthodes et techniques innovantes dans les réhabilitations et la maintenance des barrages et des digues. Ce colloque s’adresse aux ingénieurs, techniciens et experts de bureaux d’études, de maîtres d’ouvrages et d’exploitants d’ouvrages hydrauliques, aux chercheurs, aux membres de l’Administration, aux entrepreneurs, aux enseignants et aux étudiants. Il s’agit d’une suite de conférences techniques, dans le prolongement des colloques du CFBR depuis 2010 dont l’objectif est de faire partager le retour d’expérience des différents intervenants sur le thème de la sûreté des barrages et des enjeux.
www.barrages-cfbr.eu
[Journée technique] Rencontres régionales de la GEMAPI
Puyloubier, le 4 décembre
Le Réseau régional des gestionnaires de milieux aquatiques organise les Rencontres régionales de la GEMAPI le 4 décembre à Puyloubier. Cette journée d'échanges permettra de valoriser et identifier les différentes approches de mise en œuvre de la compétence GEMAPI sur le territoire régional (stratégies, méthodes de travail, lectures juridiques, traductions techniques et statutaires). Elle est dédiée aux élus et techniciens des membres du réseau et aux intercommunalités.
www.arpe-paca.org
[Journée technique] La GEstion des Milieux Aquatiques (GEMA) - Quels acteurs pour quelles actions ?
Paris, le 12 décembre
Le Forum des Marais Atlantiques avec le soutien de l’Agence de l'Eau Seine-Normandie, organise une journée d’échanges sur la GEMA, le 12 décembre à Paris. Cette journée d’échanges a pour objet de replacer la gestion des milieux aquatiques au sein de la GEMAPI. Les objectifs ciblés sont de préciser les choix stratégiques aboutissant à une échelle de gouvernance et d'aborder les actions qui vont découler de ces choix.
www.forum-zones-humides.org

Programme :
http://www.forum-zones-humides.org/iso_album/pgrm_2018-10-_2.pdf

Inscription :
http://www.forum-zones-humides.org/inscription-GEMA-2018.aspx


[Assises] Assises nationales des risques naturels
Montpellier, les 25 et 26 mars 2019
Les prochaines Assises Nationales des Risques Naturels auront lieu à Montpellier les 25 et 26 mars 2019. Le Cerema est associé, en lien avec l'Association française pour la prévention des catastrophes naturelles (AFPCN), à leur organisation. Il assiste la Direction Générale de la Prévention des Risques pour la tenue des ateliers organisés autour de 6 thèmes : Synergies, aménagement, GEMAPI ; Vulnérabilité et résilience des bâtiments et leurs infrastructures ; Se préparer à la gestion du post-événement ; Tourisme et risques naturels ; Partage de l'information et transition numérique ; Place des acteurs économiques dans la prévention des risques naturels.
www.cerema.fr

Politique - Stratégie - Aspects juridiques

[Publication] GEMAPI : une compétence obligatoire pour les EPCI à fiscalité propre
Territoires Conseils et l'Union nationale des CPIE publient un guide juridique et pratique traitant du transfert de la compétence GEMAPI aux EPCI. Ce document décrypte les textes réglementaires et met l'accent sur les enjeux de cette nouvelle compétence pour les territoires, notamment en matière de périmètre et de gouvernance.
www.caissedesdepotsdesterritoires.fr

La compétence GEMAPI - Une compétence obligatoire pour les EPCI à fiscalité propre :
https://www.caissedesdepotsdesterritoires.fr/cs/BlobServer?blobkey=id&blobnocache=true&blobwhere=...


[Actes de conférence] Présentations du Rendez-vous Gest'eau sur la compétence GEMAPI

Organisé par l'équipe Gest'eau, le Rendez-vous Gest'eau du 4 octobre portait sur la compétence GEMAPI : Que dit la loi ? Quels sont les enjeux ? Quid de la structuration en EPTB/EPAGE ? Comment accompagner l'organisation de la compétence GEMAPI à l'échelle d'un bassin versant ? Avec les interventions de Johanna SANCHEZ, chargée de mission Politique locale de l'eau au Ministère de la transition écologique et solidaire : « La GEMAPI - Enjeux et visibilité du SAGE » et de Stéphane LORIOT, Directeur de l'EPTB Vienne : « Appui à l'organisation de la compétence GEMAPI sur le bassin de la Vienne ».

www.gesteau.fr

Enregistrement de l'intervention de Johanna SANCHEZ :
https://www.youtube.com/watch?v=e1XqMjHAC2Y&feature=youtu.be

Enregistrement de l'intervention de Stéphane LORIOT :
https://www.youtube.com/watch?v=UzPqr_UmlXc&feature=youtu.be

Support de la présentation « La GEMAPI - Enjeux et visibilité du SAGE » :
http://www.gesteau.fr/document/rendez-vous-gesteau-la-competence-gemapi-la-gemapi-enjeux-et-visib...

Support de la présentation « Appui à l'organisation de la compétence GEMAPI sur le bassin de la Vienne » :
http://www.gesteau.fr/document/rendez-vous-gesteau-la-competence-gemapi-appui-lorganisation-de-la...


[Actes de conférence] Présentations de l'atelier GEMAPI du Séminaire national SAGE & adaptation au changement climatique
Le séminaire national "SAGE & adaptation au changement climatique" a eu lieu les 24 et 25 septembre derniers. Il a été organisé conjointement par le Ministère de la transition écologique et solidaire, l'Agence française pour la biodiversité et l'Office International de l'Eau, en collaboration avec le groupe technique national SAGE et les agences de l'eau. Les supports des présentations sont disponibles, notamment celles de l'atelier "Quelles synergies développer entre GEMAPI et SAGE pour une gouvernance de l’eau cohérente à l’échelle du bassin versant ?".
www.seminaire-sage-changement-climatique-2018.oieau.fr

Présentation de Philippe ALPY, vice-président du Département du Doubs, Président de la CLE du SAGE du Haut-Doubs Haute-Loue :
http://www.seminaire-sage-changement-climatique-2018.oieau.fr/presentation/AtelierB12_Philippe_AL...

Présentation de Véronique LECOMTE, Métropole de Rouen et SAGE Cailly Aubette Robec :
http://www.seminaire-sage-changement-climatique-2018.oieau.fr/presentation/AtelierB12_V%C3%A9roni...


[Publication] Actu'Digues de l'Etablissement public Loire - Septembre 2018
L'Etablissement public Loire a publié l'édition de septembre 2018 d'Actu'Digues sur le projet d’aménagement d’intérêt commun (PAIC) des ouvrages de protection sur le bassin de la Loire et ses affluents.
www.eptb-loire.fr
[Article de revue] Inondations dans l’Aude - Interview de Stéphanie Bidault, directrice du CEPRI
Alors que le département de l’Aude est lourdement frappé par les inondations, des voix discordantes se font entendre pour tenter d’expliquer ce phénomène et de dégager des responsabilités. Du changement climatique à l’aménagement du territoire, du manque d’anticipation des autorités au déni du risque par les populations, quelle est la part de vérité ? Eléments de réponse avec Stéphanie BIDAULT, directrice du Centre européen de prévention du risque inondation (CEPRI).
www.lagazettedescommunes.com
[Article] Taxe GEMAPI : définition, calcul, montant de la taxe inondation
La taxe GEMAPI, connue sous le nom de taxe inondation, est une taxe additionnelle aux impôts locaux (taxe d'habitation, taxe foncière, CFE), facultative, applicable dans certaines collectivités de communes. Comment est-elle calculée ? Quel est son montant ? Locataire ou propriétaire, qui va payer ?
www.toutsurmesfinances.com
[Article de revue] Face à la GEMAPI et au changement climatique, la gestion de l’eau doit être plus solidaire
« L’eau, c’est politique ! » Tel était le thème du colloque organisé les 18 et 19 octobre, et focalisé sur les enjeux pesant sur la ressource en eau. Face au changement climatique ainsi qu'au développement de la GEMAPI, les intervenants ont souligné l'importance d'une plus grande solidarité à l'échelle des bassins versants.
L'accès à l'intégralité de cet article est réservé aux abonnés de la Gazette.
www.lagazettedescommunes.com
[Article de revue] Taxe GEMAPI : une nouvelle vague en 2019
Après une année consacrée à l’état des lieux sur leur nouvelle compétence, un grand nombre d’EPCI ont passé le gué en adoptant la taxe GEMAPI.
L'accès à l'intégralité de cet article est réservé aux abonnés du Club finances.
www.lagazettedescommunes.com
[Article de revue] La métropole du Grand Paris instaure la taxe GEMAPI dès 2019
Le conseil de la métropole du Grand Paris a voté la mise en place d’une taxe GEMAPI, sur l’entretien et la restauration des cours d’eau et milieux aquatiques. Cette taxe sera instaurée au 1er janvier 2019, pour un montant de 3 millions d’euros sur l’année à venir.
www.environnement-magazine.fr
[Article de presse] A quoi va servir la taxe GEMAPI ?
Le Conseil de la Métropole du Grand Paris s'est réuni, afin de voter la mise en œuvre d'une taxe pour financer les investissements nécessaires dans le cadre de la compétence GEMAPI. La vocation de ce nouvel impôt local est de « fonder un programme d'investissement ». La MGP est pleinement investie pour intervenir dans un large champ d'action prévu par les dispositions prévues par le code de l'environnement : aménagement d'un bassin hydrographique, entretien de cours d'eau, défense contre les inondations, protection des écosystèmes aquatiques et des zones humides, etc.
www.affiches-parisiennes.com
[Article de presse] GEMAPI : 3,5 M€ pour protéger et entretenir les zones humides
Depuis le 1er janvier 2018, la Communauté d'agglomération du Bassin de Thau exerce de plein droit la nouvelle compétence obligatoire en matière de GEMAPI. La taxe GEMAPI ayant été instaurée par la collectivité, il convient de déterminer chaque année avant le 1er octobre de l’année « n » le montant du produit attendu pour l’année « n+1 » afin de pouvoir financer les actions prévues. Le produit attendu pour l’année 2019 a été fixé à 3,5 M€ montant identique à celui de l’année 2018, soit 23,54 €/hab.
thau-infos.fr
[Article de presse] La taxe « inondations » gagne du terrain
Une nouvelle vague de taxes GEMAPI a été votée dans les communautés exposées aux risques de crues. Les montants se limitent encore à quelques euros.
www.lesechos.fr
[Article de presse] Inondations dans l'Aude : des millions d'euros pour la prévention encore inutilisés
L'État a débloqué 49 millions d'euros en trois ans, rien que pour le département de l'Aude, mais 48% seulement ont été utilisés.
www.francetvinfo.fr
[Article de presse] La taxe inondation expliquée aux contribuables de l’Arc mosellan
Cette année, une nouvelle ligne apparaît sur les avis d'imposition : GEMAPI. Cette taxe, collectée par l’Arc mosellan, sert à financer les travaux sur les cours d’eau.
www.republicain-lorrain.fr
[Article de presse] "Taxe inondation" : trois euros par an pour réduire les risques de crue
La taxe GEMAPI a été mise en place par l'agglomération du Grand Sénonais au début de l'année. Elle a fixé son montant à trois euros au début de l'année pour un produit total attendu de 180 000 euros. La taxe sera reconduite à l'identique en 2019.
www.lyonne.fr
[Article de presse] La taxe GEMAPI, outil de prévention des risques
Sur le territoire de la Ténarèze, la taxe GEMAPI est en moyenne de 3,26 € par habitant. Collectée depuis 2018, cette taxe GEMAPI n'aura pas d'incidence sur la fiscalité en 2019. En attendant, ce sont 50 307,24 € qui ont ainsi été collectés pour prévenir les risques d'inondation.
www.ladepeche.fr

Mise en oeuvre

[Actes de conférence] Présentations du séminaire "Démarches de réduction de la vulnérabilité aux inondations"

La DREAL Auvergne-Rhône-Alpes a proposé le 16 octobre 2018 un séminaire "Démarches de réduction de la vulnérabilité aux inondations", à destination des services de l’État, des collectivités et des porteurs de projets PAPI, qui a réuni une soixantaine de participants. Les présentations projetées sont en ligne.

www.auvergne-rhone-alpes.developpement-durable.gouv.fr
[Article] La GEMAPI sur le bassin versant de l'Oise, de l'Aisne et de leurs affluents
L'Entente Oise Aisne est un syndicat mixte ouvert, Etablissement public territorial de bassin. Sur son site internet sont publiés divers articles et actualités en lien avec la mise en œuvre de la compétence GEMAPI.
www.oise-aisne.net

Le Comité de pilotage du PAPI Verse valide les évolutions récentes du projet :
https://www.oise-aisne.net/2018/10/24/le-comit%C3%A9-de-pilotage-du-papi-verse-valide-les-%C3%A9v...

Aides aux collectivités : les derniers dossiers :
https://www.oise-aisne.net/2018/10/22/aides-aux-collectivit%C3%A9s-les-derniers-dossiers/

Cinq nouvelles adhésions à l’Entente :
https://www.oise-aisne.net/2018/10/18/cinq-nouvelles-adh%C3%A9sions-%C3%A0-l-entente/

La commission hydrographique Aisne Vesle Suippe se réunit :
https://www.oise-aisne.net/2018/10/09/la-commission-hydrographique-aisne-vesle-suippe-se-r%C3%A9u...

Campagne 2018 d’embâcles sur l’Oise et l’Aisne :
https://www.oise-aisne.net/2018/10/03/campagne-2018-d-emb%C3%A2cles-sur-l-oise-et-l-aisne/

La mission d’inspection des PPRI de la vallée de l’Oise rend ses conclusions :
https://www.oise-aisne.net/2018/10/01/la-mission-d-inspection-des-ppri-de-la-vall%C3%A9e-de-l-ois...


[Article de presse] Loiret : des travaux pour redonner vie aux bras de la Loire

Le Conservatoire d’espaces naturels Centre-Val de Loire et l'association des chasseurs de Loire se sont associés pour mener des travaux de réouverture des bras de la Loire de Beaugency à Sully-sur-Loire dans le Loiret. Le premier objectif de ces chantiers est l’amélioration du flux hydraulique de la Loire afin que le fleuve se fasse à nouveau un passage. En cas de hausse du niveau de l’eau, cela va permettre d’écrêter les crues.

france3-regions.francetvinfo.fr
[Article de presse] Comment mieux prévenir les inondations en ville
Les impacts des inondations – particulièrement importants en zone urbaine du fait de la concentration de la population et de l’artificialisation des sols – ne sont pas le seul risque lié à la gestion de la pluie en ville : la qualité de l’eau, condition de toute vie et de toute activité, est également en jeu. Les solutions « vertes » pour gérer les eaux pluviales en zone urbaine sont souvent plus efficaces et moins coûteuses que l'asphalte et le béton.
www.alternatives-economiques.fr

Informations complémentaires liées aux inondations

[Consultation] Quels défis à relever pour l’eau et les risques d’inondation ?
Consultation du public par les Agences de l'eau : du 2 novembre 2018 au 2 mai 2019, les Français sont invités à donner leur avis sur les enjeux et les défis à relever pour préparer la stratégie de reconquête de la qualité de l’eau et la stratégie de gestion des risques d’inondation des grands bassins hydrographiques.
www.lesagencesdeleau.fr
[Données] Carte interactive de l'Observatoire de la dynamique côtière de Guyane
L’interface cartographique de l’ODyC développée sous GéoGuyane, permet d'accéder à de nombreuses données pour mieux comprendre la dynamique du littoral guyanais : informations sur les ouvrages littoraux, les zones d’aléas submersions marines et érosions ou bien, des informations réglementaires concernant les terrains du Conservatoire du Littoral...
observatoire-littoral-guyane.fr
[Journée technique] Inondation, vers une culture accrue - Pour mieux vivre avec le risque, laissons déborder nos idées
Avignon, le 11 décembre
La DREAL Auvergne-Rhône-Alpes, dans le cadre du plan Rhône, organise une journée technique sur le risque inondation, le 11 décembre à Avignon.
www.france-digues.fr
[Actes de conférence] Présentations de la 3e Journée zonale relative à la prévention des inondations
Le préfet de la zone de défense et de sécurité sud a réuni pour la 3e fois la communauté de travail de l’arc méditerranéen relative à la prévention des risques d’inondation. Cette communauté de travail associe l’ensemble des services de l’Etat : nationaux, zonaux, régionaux et départementaux impliqués dans la prévention des risques d’inondation, ainsi que les établissements publics et appuis techniques concernés tels que Météo-France, le Cerema, l’IRSTEA, le Cyprès… Les présentations sont en ligne.
www.paca.developpement-durable.gouv.fr
[Article] Grand Prix d’Aménagement en Terrains Inondables Constructibles : enseignements des deux palmarès
L’objectif du Grand Prix d’aménagement « comment mieux bâtir en terrains inondables constructibles » est de mettre en lumière de bons exemples d’adaptation aux inondations et d’intégration de mesures de réduction de la vulnérabilité pour rendre les territoires plus résilients. Le Cerema a rédigé un document synthétisant les points saillants ressortis à l’occasion des commissions d’expertises et des jurys. Ces enseignements pointent des pratiques adaptées à différents contextes et pertinentes qui peuvent être démultipliées, mais aussi des points faibles ou des lacunes que des suites données à ces deux éditions du Grand Prix devront s’efforcer d’explorer et illustrer.
www.cerema.fr

Enseignements des projets figurant aux deux palmarès du Grand Prix d’Aménagement en Terrains Inondables Constructibles :
https://www.cerema.fr/system/files/documents/2018/10/Cerema-enseignements-gpatic-VF.pdf


[Article] Gestion du risque inondation dans un site SEVESO
Retour d'expérience : suite aux fortes précipitations de mai 2016 en Île-de-France, le canal du Loing déborde dans la nuit du 31 mai au 1er juin. La commune de Bagneaux-sur-Loing et son activité économique sont fortement touchées : plusieurs installations classées sont inondées dont une verrerie spécialisée dans la fabrication de plaques vitrocéramiques.
www.irma-grenoble.com
[Article] Vers une intensification des pluies extrêmes dans le sud de l’Europe

Une équipe de chercheurs a étudié l’impact du changement climatique sur l’évolution des pluies extrêmes dans l’ensemble du pourtour méditerranéen. Ces travaux sont cruciaux pour évaluer le risque d’inondations graves dans cette région.

www.ird.fr
[Article de revue] Changement climatique et pluies extrêmes, ce que dit la science
Face à aux évènements pluvieux extrêmes, la question du lien avec le changement climatique revient systématiquement. Ces évènements sont-ils devenus plus probables avec le réchauffement global ? Seront-ils plus fréquents ou plus intenses à l’avenir ? La réponse est loin d’être évidente, mais de nouvelles connaissances nous permettent aujourd’hui d’apporter quelques éléments.
theconversation.com
[Article de presse] « L’urbanisation joue un rôle dans l’augmentation des risques liés aux inondations »
Après les intempéries meurtrières dans l’Aude qui ont fait au moins onze morts dans la nuit de dimanche 14 à lundi 15 octobre, des voix s’élèvent pour dénoncer l’urbanisation massive des territoires, accusée d’aggraver les risques d’inondation.
www.lemonde.fr

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15 rue Edouard Chamberland
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www.oieau.fr
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