Weconférence, le 4 février 2019
Cette double approche "milieux aquatiques" et "inondations" concerne tous les territoires. Au-delà des compétences obligatoires de la GEMAPI, le Cerema et l'Irstea proposent de prendre en compte les autres missions « eau » des collectivités, dans une approche encore plus intégratrice du cycle de l’eau à l’échelle de l’aménagement du territoire. Retour sur les projets retenus dans l’appel à partenaires GEMAPI lancé en 2017.

[Colloque] Digues 2019 : Systèmes et ouvrages de protection contre les inondations maritimes et fluviales - Etat des lieux, avancées et perspectives

Aix en Provence, les 20 et 21 mars 2019
L'Irstea organise le colloque "Digues 2019" les 20 et 21 mars 2019 à Aix en Provence, avec le soutien du MTES et le partenariat du CFBR, de la SHF, de France Digues et du GT Digues du Club Européen de la CIGB. Ce colloque international et francophone se tiendra un an après la prise en charge de la compétence GEMAPI, nouveau cadre organisationnel et réglementaire pour la gestion et la sécurité des systèmes de protection contre les inondations, et la montée en puissance correspondante des collectivités territoriales qui en sont chargées.

[Assises] Assises nationales des risques naturels

Montpellier, les 25 et 26 mars 2019
Les prochaines Assises Nationales des Risques Naturels auront lieu à Montpellier les 25 et 26 mars 2019. Le Cerema est associé, en lien avec l'Association française pour la prévention des catastrophes naturelles (AFPCN), à leur organisation. Il assiste la Direction Générale de la Prévention des Risques pour la tenue des ateliers organisés autour de 6 thèmes : Synergies, aménagement, GEMAPI ; Vulnérabilité et résilience des bâtiments et leurs infrastructures ; Se préparer à la gestion du post-événement ; Tourisme et risques naturels ; Partage de l'information et transition numérique ; Place des acteurs économiques dans la prévention des risques naturels.

[Formation] GEMAPI : Mise en œuvre

Limoges, du 1er au 4 avril et du 12 au 15 novembre 2019
L'OIEau organise à Limoges en avril et novembre deux sessions de formation sur la mise en œuvre de la GEMAPI. Au programme : Loi GEMAPI et textes d'application ; Compétences "Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations" ; Différentes modalités de gestion de la compétence GEMAPI ; Conditions d'exercice de la compétence : aspects réglementaires, techniques et financiers ; Responsabilités administratives et pénales ; Cohérence SDAGE et nouvelles structures de gestion GEMAPI ; Gestion à l'échelle de la commune, de l'EPAGE, de l'EPTB : différence, cohérence, complémentarité.

[Publication] Amendement N° II-113 rect. bis au projet de loi de finances pour 2019

[Publication] Arrêté du 24 octobre 2018 portant agrément d'organismes intervenant pour la sécurité des ouvrages hydrauliques

Arrêté du 24 octobre 2018 portant agrément d'organismes intervenant pour la sécurité des ouvrages hydrauliques, paru au JORF n°0256 du 6 novembre 2018.

[Article] Taxe GEMAPI : vers un report de la date butoir de son renouvellement annuel ?

Dans le cadre du projet de loi de finances pour 2019, un amendement parlementaire (sénatorial) propose de revenir sur les conditions très particulières du renouvellement annuel du produit de la taxe GEMAPI.

[Article] Guadeloupe : à Grande-Terre, les collectivités s’organisent pour mieux lutter contre les risques d’inondation

Sur l’île de la Grande-Terre en Guadeloupe, la région des Grands Fonds est soumise aux risques d’inondation. Pour faciliter l’écoulement des eaux pluviales, les villes y ont construit des canaux, dont l’entretien est un défi permanent. Plus globalement, six communes se sont engagées dans un Programme d’Action de Prévention des Inondations.

[Article de revue] « Avec la GEMAPI, le risque est réel d’une perte de solidarité » – Frédéric Molossi, président de l’AFEPTB

Frédéric Molossi, le président de l’Association française des établissements publics territoriaux de bassin (AFEPTB), s’inquiète d’une absence de gouvernance du grand cycle de l’eau à la hauteur des enjeux du changement climatique.
L'accès à l'intégralité de cet article est réservé aux abonnés de la Gazette.

[Article de presse] La taxe GEMAPI passe à la trappe dans le Val de Nièvre

Les élus de la communauté de communes Nièvre et Somme renoncent à activer la taxe GEMAPI, en conséquence du mouvement des gilets jaunes. Cette taxe devait être votée pour un montant de 185.000 € ce qui représente environ 6,5 € par habitant.

[Article de presse] La GEMAPI, une nouvelle compétence pour Sète Agglopôle Méditerranée (34)

Sète Agglopôle Méditerranée (34) a la compétence GEMAPI. Pour couvrir les dépenses de fonctionnement et d’investissements liés à cette nouvelle compétence, le Conseil communautaire a voté une taxe additionnelle à hauteur de 3,5 M€.

[Article de presse] Prévention des inondations : l'impossible consensus dans le nord de l'Yonne

Les élus du nord de l'Yonne ne parviennent pas à élaborer une stratégie commune contre le risque d'inondation. Si quatre intercommunalités souscrivent à la création d'un syndicat mixte plus à même "d'engager des actions à l'échelle du bassin-versant Yonne-aval", l'agglomération du Grand Sénonais opte pour une démarche plus individuelle "afin d'agir au plus vite".

[Actes de conférence] Présentations de la rencontre technique "Géomorphologie des petits cours d'eau en tête de bassin versant"

Les journées techniques « Géomorphologie des petits cours d’eau en tête de bassin versant » ont eu lieu les 6 et 7 décembre 2018 à Poitiers (86). Cette rencontre a été organisée par le Centre de Ressources Loire nature en partenariat avec le Conservatoire d’espaces naturels du Poitou-Charentes. Elle s’inscrivait dans le cadre de la mission d'animation des réseaux d'acteurs "préservation et restauration des zones humides" portée par la Fédération des Conservatoires d'espaces naturels au titre du plan Loire IV, financé par le FEDER et l’Agence de l’eau Loire-Bretagne. Les supports des présentations sont en ligne.

[Article] Génie végétal en berges de cours d’eau, une solution vouée à se développer

Pour restaurer les berges des cours d’eau, le génie végétal apparaît comme une solution prometteuse. Au centre Irstea de Grenoble, des spécialistes des ouvrages de génie végétal appliqués aux berges analysent leur comportement quand ils sont soumis à de fortes contraintes. Leur but : améliorer les méthodes de dimensionnement de ces ouvrages pour, à terme, proposer aux concepteurs des solutions efficaces y compris en contextes extrêmes.

[Article] La GEMAPI sur le bassin versant de l'Oise, de l'Aisne et de leurs affluents

L'Entente Oise Aisne est un syndicat mixte ouvert, Etablissement public territorial de bassin. Sur son site internet sont publiés divers articles et actualités en lien avec la mise en œuvre de la compétence GEMAPI.

[Article] European Rivers Network - 2e table ronde sur les inondations et la biodiversité

90 personnes sont venues échanger le 9 novembre dans la grande galerie de l’évolution au Muséum National d’Histoire Naturelle de Paris, sur l’invitation de ERN France. Une grande diversité d’acteurs institutionnels, associatifs, chercheurs, gestionnaires… pour tenter de mieux cerner les interactions nombreuses entre les inondations et la biodiversité. Les supports des présentations peuvent être envoyés sur demande à infos@ern.org.

[Article] GEMAPI : le Pays des Ecrins et la commune de Pelvoux-Vallouise (05) ont de l’ambition pour la restauration de leurs cours d’eau

Des travaux de restauration du Gyr se sont engagés en fin d’été, sur la commune de Pelvoux-Vallouise (05), au droit de la station de ski. Le projet de renaturation du Gyr consiste à restaurer son espace de mobilité par des déports de protections, par l’élargissement du lit du cours d’eau. Il vise à redonner un espace suffisant à cette rivière torrentielle et à lui donner une nouvelle dynamique fluviale.

[Article de presse] La Seine-Saint-Denis adopte un « plan bassin » de 100 millions d'euros

[Site web] Submersion, logiciel gratuit de gestion des eaux pluviales

[Publication] Suivi des recommandations du rapport relatif à la mise en oeuvre de la politique de prévention des risques naturels et technologiques dans la région Pays de la Loire

Le CGEDD a publié un rapport suite à un audit de suivi des recommandations du rapport relatif à la mise en œuvre de la politique de prévention des risques naturels et technologiques dans la région Pays de la Loire. La mission a élaboré un questionnaire rappelant les recommandations formulées dans le cadre de l’audit effectué en 2014 et les actions envisagées pour chacune d’elles. Elle a examiné les réponses fournies par la DREAL des Pays de la Loire et les documents versés à l’appui, et apprécié la mise en œuvre des recommandations. Une partie du document concerne les risques d'inondation.

[Publication] Synthèse des résultats du projet d’évaluation des dispositifs réglementaires de sensibilisation au risque inondation (EDRRIS)

Le CEPRI publie une synthèse des résultats du projet d’évaluation des dispositifs réglementaires de sensibilisation au risque inondation (EDRRIS). L’évaluation démontre que l’influence des outils réglementaires de sensibilisation reste partielle et qu’ils ne répondent qu’en partie aux objectifs donnés à l’information préventive depuis 1987. Si la résilience des territoires exposés au risque inondation repose en partie sur l’action des populations et leur capacité à adapter leur comportement, quelles pistes d’amélioration en faveur d’une communication plus partagée, contextualisée et individualisée sont envisageables ?

[Publication] Baromètre de l’opinion 2018 - Préserver les ressources en eau et les milieux aquatiques : qu’en pensent les Français ?

Ce baromètre d’opinion, mis en place à l’initiative du Ministère en charge de l'écologie, des Agences de l’eau et de l’Agence française pour la biodiversité, donne entre autres des informations sur la vision des Français concernant la prévention des inondations. Pour limiter les risques d'inondation (p6), les Français citent : interdire les constructions dans les zones à risques (39%), limiter le goudronnage des sols (18%) et entretenir les cours d'eau (17%).

[Publication] Mesure de la biodiversité et évaluation des services écosystémiques des milieux restaurés - Méthodes et retours d’expériences

L’étude « Mesure de la biodiversité et évaluation des services écosystémiques des milieux restaurés » réalisée par le groupement Biotope, le brgm et Vertigo Lab pour le réseau RECORD vient d’être rendue publique. Après une synthèse des textes réglementaires français et européens relatifs à la restauration de la biodiversité, ce rapport offre une revue des principaux indicateurs permettant de mesurer les fonctions clés des écosystèmes ainsi que des services écosystémiques, dont la lutte contre les inondations.

[Article de presse] Indonésie - Contre les tsunamis, la mangrove plus efficace que les digues

Une étude conduite après le tsunami qui a dévasté Palu, sur l’île de Sulawesi, fin septembre montre que les dégâts ont été moindres dans les zones protégées par des mangroves. Ces barrières naturelles constitueraient un meilleur rempart que des ouvrages artificiels.

Lettre GEMAPI - Décembre 2018

Sommaire

Agenda

[Formation] Accompagner les collectivités territoriales pour la GEMAPI