Informations générales
Etat d'avancement
Élaboration
Contrat transfrontalier
Contrat de milieu non transfrontalier
Caractéristiques
Superficie
109.00km²
Milieux aquatiques
Linéaire total des cours d'eau
48km
Linéaire du cours d'eau principal
25km
Déroulement et état d'avancement
Commentaire sur l'état d'avancement
Le contrat est en cours de rédaction. Le volet inondation du contrat de rivière, le PAPI Cagne, a été labellisé par le Comité de bassin Rhône Méditerranée le 3 octobre 2013 et par la Commission Mixte Inondation le 9 octobre 2013. La convention financière a été signée le 7 mai 2015.
Emergence
Validation du dossier préalable
18/12/2008
Arrêté de constitution du comité de rivière
Structure porteuse et animation
Structure
Rôle de la structure
Structure porteuse de l'élaboration et de la mise en œuvre
Nom de la structure
Syndicat intercommunal du bassin versant de la Cagne
Type de la structure porteuse
Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)
Label EPTB
Non
Adresse
Place de l'Hotel de Ville
06800 CAGNES-SUR-MERE
France
Intervenant
Rôle du contact
Animateur(trice)
Civilité
Monsieur
Nom
Francis GARANDET
Fonction
Animateur du contrat
Structure de rattachement
Structure porteuse de l'élaboration et de la mise en œuvre
E-mail
f.garandet@cagnes.fr
Fonctionnement
Acteurs administratifs
Le Département des Alpes Maritimes assure une assistance technique auprès du syndicat intercommunal pour la finalisation du contrat de rivière ; le syndicat lui délègue la maîtrise d’ouvrage des travaux du PAPI.
Documents
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