Résumé
Le mandat de 6 ans des membres de la CLE du SAGE Bassin Houiller, autres que les représentants de l'Etat, désignés par arrêté n°2008-DEDD/3-129 du 1er août 2008 modifié est arrivé à échéance le 1er août 2014. Cet arrêté désigne les nouveaux membres à compter du 3 mars 2015.
Auteur(s)
Préfecture de la Moselle
Diffuseur
Gest'eau
Type de document
Arrêtés de composition de CLE
Thématiques abordées par le document
Législation Réglementation
Gouvernance
Planification/Plans de gestion/Outils de gestion participative
Date de publication
Comité de bassin
SAGE concernés
Fichiers attachés
Langue
Français