Résumé
- Approbation du compte-rendu de la réunion de la Commission du 18 mai 2009
- Modification des règles de fonctionnement de la C.L.E. Examen des remarques émises par la C.L.E. lors de la consultation sur le projet de S.A.G.E. en juillet et août 2009
- Approbation du projet de S.A.G.E.
Auteur(s)
Commission Locale de l'Eau du SAGE Armançon
Diffuseur
Commission locale de l'eau du SAGE Armançon
Type de document
Réunions : compte-rendus et autres documents
Thématiques abordées par le document
Planification/Plans de gestion/Outils de gestion participative
Date de publication
Comité de bassin
SAGE concernés
Fichiers attachés
Langue
Français