
Résumé
ORDRE DU JOUR :
- Désignation du secrétaire de séance
- Approbation du compte-rendu de la séance du 8 février 2012
Procédure d’approbation du SAGE
- Rappel de la procédure d’approbation
- Bilan de l’enquête publique
Projet de S.A.G.E.
- Amendement du projet de S.A.G.E.
Préparation de la mise en oeuvre du S.A.G.E.
- Définition d’un protocole d’instruction des dossiers soumis à l’avis de la commission
- Création de groupes de travail thématiques
- Questions diverses
Auteur(s)
SAGE du bassin versant de l'Armançon
Diffuseur
Commission locale de l'eau du Sage Armançon
Type de document
Réunions : compte-rendus et autres documents
Thématiques abordées par le document
Planification/Plans de gestion/Outils de gestion participative
Date de publication
Comité de bassin
SAGE concernés
Fichiers attachés
Langue
Français